Durabilité

Balado de janvier 2024 de l’ISSB

30 janv 2024

Le 30 janvier 2024, l’IFRS Foundation a mis en ligne un balado sur les faits récents de l’ISSB animé par le président de l’ISSB, Emmanuel Faber, et la vice-présidente, Sue Lloyd.

Dans le balado, on aborde les trois priorités de l’ISSB pour l’année 2024 :

  • Appuyer la mise en œuvre des normes de l’ISSB;
  • Travailler avec les pays sur leur feuille de route liée à l’adoption des normes;
  • Finaliser le plan de travail de l’ISSB pour les deux prochaines années.

On traite également des récents progrès à l’égard des travaux techniques, notamment de la discussion lors de la réunion conjointe de l’IASB et de l’ISSB de janvier 2024, pour laquelle un balado distinct a été mis en ligne.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

L’IASB et l’ISSB mettent l’accent sur la cohésion lors d’une réunion technique conjointe

25 janv 2024

Le 25 janvier 2024, l’IASB et l’ISSB ont tenu leur première réunion technique conjointe à Londres. La réunion portait principalement sur les commentaires liés aux priorités de l’ISSB pour les deux prochaines années, axées sur les projets potentiels visant à intégrer la présentation de l’information en matière de finances et de durabilité.

L’IFRS Foundation a mis en ligne un épisode de balado conjoint spécial dans lequel la vice-présidente de l’IASB, Linda Mezon-Hutter, et la vice-présidente de l’ISSB, Sue Lloyd, ont donné un aperçu de la discussion.

Parmi les principaux sujets abordés, mentionnons les commentaires sur l’intégration dans les projets de présentation de l’information et l’amélioration de la cohésion entre les deux conseils. Dans l’épisode, on discute également du projet de l’IASB sur le rapport de gestion et du rôle du cadre intégré de présentation de l’information financière.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

L’IFRS Foundation et la GRI publient un résumé des considérations interopérationnelles relatives aux émissions de GES

18 janv 2024

Le 18 janvier 2024, la Global Reporting Initiative (GRI) et l’IFRS Foundation ont publié conjointement un document d’analyse et de comparaison portant sur les considérations interopérationnelles relatives aux émissions de GES aux fins de l’application des normes de la GRI et des normes de l’ISSB.

Ce document illustre les aspects interopérationnels entre la norme GRI 305: Emissions 2016 (la norme GRI 305) et la norme IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques (IFRS S2) que l’entité doit prendre en considération lors de l’évaluation et de la présentation des émissions de gaz à effet de serre (GES) des champs d’application 1, 2 et 3 selon ces deux normes.

Le communiqué précise que les exigences de la norme GRI 305 et de la norme IFRS S2 sont très semblables puisque les deux normes s’appuient notamment sur le Protocole des GES. Cette forte adéquation aidera les entités qui présentent déjà leurs émissions des champs d’application 1, 2 et 3 selon les normes GRI à le faire selon la norme IFRS S2. Elles pourront aussi mettre en adéquation d’autres informations sur les émissions de GES en fonction des choix faits aux fins de l’application de la norme GRI 305 et de la norme IFRS S2.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

 

 

Indications de la SSE concernant les normes IFRS d’information sur la durabilité

16 janv 2024

Le 16 janvier 2024, la Sustainable Stock Exchanges Initiative (SSE) a lancé une trousse à outils gratuite revue par l’International Sustainability Standards Board (ISSB) dans le but d’aider les bourses et les intervenants du marché à mettre en œuvre les normes IFRS d’information sur la durabilité.

La mission de la SSE est de fournir une plateforme mondiale permettant d’explorer comment les bourses, en collaboration avec les investisseurs (émetteurs), les autorités de réglementation, les décideurs et les organisations internationales pertinentes peuvent améliorer le rendement en matière de questions ESG (environnementales, sociales et de gouvernance d’entreprise) et encourager l’investissement durable, y compris le financement des objectifs de développement durable de l’ONU.  

Selon le communiqué, la trousse à outils comprend :

  • des indications modèles au sujet des informations financières sur la durabilité;
  • un outil de formation sur les plans de transition;
  • une liste de contrôle aux fins de l’analyse des lacunes;
  • un outil de formation sur les paramètres climatiques.

La SSE a indiqué qu’elle publiera d’autres indications et outils au besoin.

Consulter le communiqué et la trousse à outils sur le site web de la SSE (en anglais).

L’ISSB a publié des améliorations ciblées des normes du SASB afin de favoriser leur applicabilité à l’échelle internationale

19 déc 2023

Le 19 décembre 2023, l’International Sustainability Standards Board (ISSB) a publié des modifications visant les normes du Sustainability Accounting Standards Board (SASB) afin de favoriser leur applicabilité à l’échelle internationale. Les modifications seront en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025.

Les normes du SASB visent à faciliter la mise en œuvre et l’application de la norme IFRS S1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité pour les préparateurs.

Changements

Grâce à ces modifications, l’ISSB veut rendre les normes du SASB plus facilement applicables à l’échelle internationale et indépendantes des PCGR. Elles viennent supprimer et remplacer les renvois et les définitions propres à des territoires particuliers sans toutefois apporter de changements au niveau des secteurs d’activités, des sujets ou des paramètres.

Date d’entrée en vigueur

Pour appuyer les entités utilisant déjà les normes du SASB, l’ISSB a décidé que les modifications entreront en vigueur, pour les préparateurs, pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025 et qu’une application anticipée sera autorisée.

Consulter les modifications sur le site du SASB.

L’ISSB à la COP28 : près de 400 organisations dans 64 territoires se sont engagées à faire progresser l’adoption des normes de base en matière de changements climatiques

04 déc 2023

Le 4 décembre 2023, l’International Sustainability Standards Board (ISSB) a annoncé que près de 400 organisations dans 64 territoires s’étaient engagées à faire progresser l’adoption des normes de base en matière de changements climatiques ou à les utiliser au niveau mondial.

Plus tôt cette année, l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) a accordé son appui aux normes de l’ISSB, ouvrant ainsi la voie à l’adoption et à l’utilisation de ces normes par les entreprises, les territoires et d’autres acteurs du marché mondial.  

Des groupes corporatifs représentant des milliers d’entreprises à l’échelle planétaire ont signé la déclaration aux côtés de plus de 140 sociétés ouvertes qui ont également choisi de soutenir directement cette initiative. En effet, les entreprises demandaient depuis longtemps d’avoir accès à des normes leur permettant de communiquer des informations exhaustives aux investisseurs au sujet de leur stratégie de résilience face aux enjeux climatiques.   

Les principaux partenaires de l’ISSB dans ce domaine, à savoir la Global Reporting Initiative (GRI), le CDP et le Groupe de travail sur l’information financière relative à la nature (TNFD) ont également réitéré leur soutien aux travaux menés par l’ISSB. L’organisme continuera de collaborer étroitement avec ces partenaires afin de réduire la fragmentation existante sur le marché en ce qui concerne la présentation d’informations sur la durabilité. 

Consulter le communiqué de presse sur le site des IFRS.

L’ISSB à la COP28 : l’IFRS Foundation et l’ISO s’engagent à coopérer pour améliorer la communication des possibilités et des risques liés à la durabilité

03 déc 2023

Le 3 décembre 2023, l’IFRS Foundation et l’International Organization for Standardization (ISO) ont confirmé leur engagement à coopérer afin d’apporter leur soutien à des économies résilientes et efficientes à l’échelle mondiale.

La série de normes ISO 14000 sur la gestion environnementale et l’émission des gaz à effet de serre aide les entreprises à remplir leurs engagements en matière de durabilité et de changements climatiques en facilitant l’harmonisation avec les informations présentées conformément à la norme IFRS S2. Les entreprises dotées de cette série de normes sont bien préparées à communiquer leurs informations aux investisseurs à l’aide des normes de l’ISSB.

Étant donné que les normes de l’ISO favorisent l’adoption d’approches uniformes à l’échelle internationale pour la gestion interne des questions liées à la durabilité, l’ISO appuie le travail de l’ISSB qui est d’établir une réelle base de référence exhaustive sur les normes en matière d’informations financières à fournir sur la durabilité.

De plus, l’ISO et l’IFRS Foundation sont engagées à faire progresser les initiatives de renforcement des capacités afin d’aider les organisations à se doter de l’expertise interne et des connaissances nécessaires pour améliorer les pratiques et la présentation de l’information.

Consulter le communiqué de presse sur le site des IFRS. 

Le XRB publie des directives sur les questions liées au changement climatique dans les états financiers

23 nov 2023

Le 23 novembre 2023, le New Zealand External Reporting Board (XRB) a publié des directives de son personnel sur les questions liées au climat dans les états financiers.

Introduction des notes sur les directives :

« Avec l’adoption des exigences en matière d’informations à fournir en lien avec les changements climatiques, les entités déclarantes devront aider les utilisateurs de leurs états financiers à déterminer si les questions liées aux changements climatiques sont présentées dans leurs états financiers, et à comprendre comment, et dans quelle mesure, ces questions y sont reflétées. Les états financiers et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques sont complémentaires et doivent dresser un portrait cohérent. » [traduction libre]

Cette publication analyse la cohérence entre les états financiers et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques dans trois chapitres généraux :

  1. L’incidence des questions liées au climat dans les états financiers 
  2. La cohérence entre les états financiers et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques
  3. Les différences entre les états financiers et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques 

La publication comporte également une annexe sur le principe de la cohérence.

Cliquez ici pour consulter le guide du XRB (en anglais).

Mise à jour et balado d’octobre 2023 de l’ISSB

26 oct 2023

Le 26 octobre 2023, l’International Sustainability Standards Board (ISSB) a publié sa mise à jour d’octobre au sujet des décisions préliminaires de l’ISSB qui auront une incidence sur divers projets de son programme de travail. De plus, le président et la vice-présidente de l’organisme, M. Emmanuel Faber et Mme Sue Lloyd, ont échangé sur les récents faits nouveaux au sein de l’ISSB lors du plus récent épisode de leur balado.

Voici les sujets abordés :

  • Progrès accompli récemment en ce qui concerne l’adoption des normes IFRS S1 et IFRS S2 dans différents territoires
  • Le point sur les récents progrès accomplis par les partenaires de l’ISSB
  • Une mise à jour sur le renforcement des capacités et la traduction de documents
  • Récentes réunions avec les parties prenantes clés 
  • Le point sur la semaine du conseil d’administration du mois d’octobre 
  • Thèmes communs provisoires identifiés à partir de la rétroaction reçue dans le cadre de la consultation sur le programme de travail

La mise à jour et le balado se trouvent sur le site de l’IFRS Foundation.

Le WBCSD publie sa revue annuelle des rapports sur la durabilité et des rapports intégrés

20 oct 2023

Le 20 octobre 2023, le World Business Council for Sustainable Developments (WBCSD) a publié sa revue annuelle de 2023 des rapports sur la durabilité et des rapports intégrés de ses sociétés membres.

Le rapport de cette année, intitulé « Delivering Impact in a Time of Complexity », constitue le onzième rapport de la série « Reporting matters ». Il présente un cadre d’évaluation de pointe conçu pour guider les sociétés dans un contexte d’obligations d’information qui évoluent rapidement et d’attentes accrues des parties prenantes.

Consulter le rapport sur le site web du WBCSD (en anglais).

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