Le balado porte notamment sur :

• la réunion de l’IFRS Advisory Council;
• l’International Forum of Accounting Standard Setters;
• le lancement des projets de recherche sur les risques et les occasions en matière d’environnement et de capital humain;
• le lancement de la taxonomie IFRS d’information sur la durabilité;
• des documents de formation sur l’interopérabilité qui seront publiés conjointement par l’ISSB et l’EFRAG.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Dans le balado, on aborde les trois priorités de l’ISSB pour l’année 2024 :

• Appuyer la mise en œuvre des normes de l’ISSB;
• Travailler avec les pays sur leur feuille de route liée à l’adoption des normes;
• Finaliser le plan de travail de l’ISSB pour les deux prochaines années.

On traite également des récents progrès à l’égard des travaux techniques, notamment de la discussion lors de la réunion conjointe de l’IASB et de l’ISSB de janvier 2024, pour laquelle un balado distinct a été mis en ligne.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Le balado porte notamment sur :

• la collaboration entre la Banque mondiale et l’IFRS Foundation : les deux organisations se sont engagées à renforcer leur partenariat en vue de l’adoption des normes de l’ISSB dans les économies émergentes et en développement;   
• un guide conçu pour aider les préparateurs à appliquer volontairement les normes de l’ISSB; 
• la conférence de l’IFRS Foundation sur la pensée et la présentation de l’information intégrées 2024.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Le balado porte notamment sur :

• les principaux points à retenir du webinaire de l’ISSB sur les informations à fournir par secteur;
• les événements externes en Australie, au Brésil, en Nouvelle-Zélande et en Europe;
• la progression de l’adoption des normes de l’ISSB à l’échelle internationale.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Le balado porte notamment sur :

• la taxonomie IFRS d’information sur la durabilité;
• les directives sur l’interopérabilité entre les normes ESRS et les normes de l’ISSB;
• la décision de l’ISSB d’utiliser le système de classification des secteurs d’activité durables (Sustainable Industry Classification System) pour classer les secteurs aux fins de la présentation d’informations liées à la durabilité;
• les webémissions les plus récentes sur les incidences financières actuelles et prévues;
• le guide inaugural de compétences territoriales pour l’adoption ou toute autre utilisation des normes ISSB;
• le compte rendu des commentaires reçus dans le cadre de la consultation de l’ISSB sur son programme de travail;
• les réunions et événements à venir :
  • les réunions annuelles de l’ISOSCO en Grèce,
  • la réunion des administrateurs de l’IFRS Foundation à Singapour,
  • la conférence de 2024 sur les normes de durabilité en Allemagne,
  • la conférence de 2024 de l’IFRS Foundation à Londres. 

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Ces directives sont divisées en sections, comme suit :

• La section 1 porte sur les obligations d’information générales des normes de l’ISSB et des normes ESRS et explique la mesure dans laquelle ces normes sont compatibles sur le plan de l’importance relative, de la présentation et des informations à fournir concernant les questions de durabilité non liées aux changements climatiques.
• La section 2 analyse, paragraphe par paragraphe, les obligations d’information en lien avec les changements climatiques des normes de l’ISSB et des normes ESRS sous forme de tableau.
• La section 3 énumère les éléments et aspects à l’égard desquels les préparateurs d’informations conformes aux normes ESRS pourraient devoir fournir davantage d’informations afin de se conformer aux obligations d’information en lien avec les changements climatiques des normes de l’ISSB.
• La section 4 énumère les éléments et aspects à l’égard desquels les préparateurs d’informations conformes aux normes IFRS pourraient devoir fournir davantage d’informations afin de se conformer aux obligations d’information en lien avec les changements climatiques des normes ESRS.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Le travail du GIFCC s’est achevé au moment de la publication des normes inaugurales de l’International Sustainability Standards Board (ISSB) (IFRS S1 – Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité et IFRS S2 – Informations à fournir en lien avec les changements climatiques). Par conséquent, le Conseil de stabilité financière (CSF) a demandé à l’ISSB d’assumer la responsabilité de surveiller les progrès réalisés par les sociétés en ce qui a trait à la présentation d’informations financières sur les changements climatiques à compter de 2024.

Cette annonce ne modifie en rien les obligations d’information du GIFCC.

Consulter l’annonce sur le site web du GIFCC (en anglais).

Le document souligne la nécessité pour les entités de prendre en considération les risques et les possibilités liés aux changements climatiques dans leurs évaluations des risques et leurs états financiers, au même titre que les autres risques d’entreprise. Il indique comment comptabiliser et présenter les questions liées aux changements climatiques ainsi que les informations à fournir connexes selon les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF), même en l’absence d’une norme comptable particulière relative aux changements climatiques.

Le document explique aussi comment certains secteurs d’activité peuvent être plus ou moins touchés par les questions liées aux changements climatiques et suggère d’adapter en conséquence l’appréciation et les informations à fournir. Il met en lumière les nouvelles possibilités et les nouveaux défis pour les entités et les institutions financières qui s’adaptent à l’évolution de la réglementation sur les questions climatiques, comme les nouvelles possibilités d’approvisionnement et les options de financement améliorées. Ce document constitue d’ailleurs le premier d’une série de documents de sensibilisation du CNC qui fourniront des indications détaillées sur l’application des NCECF à l’appréciation des questions liées aux changements climatiques. Ces documents pourront d’ailleurs être adaptés aux organismes sans but lucratif.

Consulter le document sur le site web NIFC Canada.

Chaque document souligne l’importance du sujet qu’il aborde et le rôle clé que jouent les normes GRI adoptées à l’échelle mondiale à son égard : 

• Double importance relative : l’interconnectivité entre les impacts d’une entité sur la société et l’environnement et sa performance financière. Les normes de la GRI préparent les entités à ce concept, puisque les impacts servent de base pour définir les risques financiers et les occasions connexes.  
• Diligence raisonnable : la façon dont une entité prévient, atténue et comptabilise ses impacts. Le concept de diligence raisonnable est intégré aux normes de la GRI, et les obligations d’information cadrent avec les instruments intergouvernementaux officiels. 
• CSRD : les avantages pour les décideurs politiques d’harmoniser leur réglementation sur la présentation d’informations sur la durabilité avec l’UE. Les normes de la GRI sont en étroite adéquation avec les nouvelles normes européennes d’information sur la durabilité (ESRS), et le travail de collaboration se poursuit pour assurer qu’elles le demeurent. 

Consulter le communiqué sur le site web de la GRI (en anglais).

La mission de la SSE est de fournir une plateforme mondiale permettant d’explorer comment les bourses, en collaboration avec les investisseurs (émetteurs), les autorités de réglementation, les décideurs et les organisations internationales pertinentes peuvent améliorer le rendement en matière de questions ESG (environnementales, sociales et de gouvernance d’entreprise) et encourager l’investissement durable, y compris le financement des objectifs de développement durable de l’ONU.  

Selon le communiqué, la trousse à outils comprend :

• des indications modèles au sujet des informations financières sur la durabilité;
• un outil de formation sur les plans de transition;
• une liste de contrôle aux fins de l’analyse des lacunes;
• un outil de formation sur les paramètres climatiques.

La SSE a indiqué qu’elle publiera d’autres indications et outils au besoin.

Consulter le communiqué et la trousse à outils sur le site web de la SSE (en anglais).