Dans le balado, on aborde les trois priorités de l’ISSB pour l’année 2024 :

• Appuyer la mise en œuvre des normes de l’ISSB;
• Travailler avec les pays sur leur feuille de route liée à l’adoption des normes;
• Finaliser le plan de travail de l’ISSB pour les deux prochaines années.

On traite également des récents progrès à l’égard des travaux techniques, notamment de la discussion lors de la réunion conjointe de l’IASB et de l’ISSB de janvier 2024, pour laquelle un balado distinct a été mis en ligne.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Le travail du GIFCC s’est achevé au moment de la publication des normes inaugurales de l’International Sustainability Standards Board (ISSB) (IFRS S1 – Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité et IFRS S2 – Informations à fournir en lien avec les changements climatiques). Par conséquent, le Conseil de stabilité financière (CSF) a demandé à l’ISSB d’assumer la responsabilité de surveiller les progrès réalisés par les sociétés en ce qui a trait à la présentation d’informations financières sur les changements climatiques à compter de 2024.

Cette annonce ne modifie en rien les obligations d’information du GIFCC.

Consulter l’annonce sur le site web du GIFCC (en anglais).

La mission de la SSE est de fournir une plateforme mondiale permettant d’explorer comment les bourses, en collaboration avec les investisseurs (émetteurs), les autorités de réglementation, les décideurs et les organisations internationales pertinentes peuvent améliorer le rendement en matière de questions ESG (environnementales, sociales et de gouvernance d’entreprise) et encourager l’investissement durable, y compris le financement des objectifs de développement durable de l’ONU.  

Selon le communiqué, la trousse à outils comprend :

• des indications modèles au sujet des informations financières sur la durabilité;
• un outil de formation sur les plans de transition;
• une liste de contrôle aux fins de l’analyse des lacunes;
• un outil de formation sur les paramètres climatiques.

La SSE a indiqué qu’elle publiera d’autres indications et outils au besoin.

Consulter le communiqué et la trousse à outils sur le site web de la SSE (en anglais).

Cette étude, une référence annuelle qui comprend maintenant les données de 2022, a également démontré que l’utilisation de normes et de cadres variables en matière de durabilité continue de compliquer la tâche aux investisseurs, aux prêteurs et aux autres parties prenantes qui cherchent des informations cohérentes et comparables sur la durabilité.

Les principales constatations ont révélé une hausse du nombre de sociétés ayant présenté de l’information sur la durabilité, car 98 % d’entre elles l’ont fait en 2022, comparativement à 91 % en 2019. Toutefois, les rapports distincts sur la durabilité ont diminué, ce qui indique une transition vers la présentation de l’information intégrée. Bien qu’il y ait une augmentation du nombre de sociétés qui cherchent à obtenir une assurance sur les informations à fournir en matière de durabilité, la portée demeure limitée. De plus, les missions de certification sont réalisées en très grande majorité par des cabinets comptables, dont la fiabilité est de plus en plus reconnue en ce qui concerne la présentation d’informations à fournir en matière de durabilité.

Consulter le rapport sur le site de l’IFAC (en anglais).

L’IFRS Foundation a mis en ligne un épisode de balado conjoint spécial dans lequel la vice-présidente de l’IASB, Linda Mezon-Hutter, et la vice-présidente de l’ISSB, Sue Lloyd, ont donné un aperçu de la discussion.

Parmi les principaux sujets abordés, mentionnons les commentaires sur l’intégration dans les projets de présentation de l’information et l’amélioration de la cohésion entre les deux conseils. Dans l’épisode, on discute également du projet de l’IASB sur le rapport de gestion et du rôle du cadre intégré de présentation de l’information financière.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Ce document illustre les aspects interopérationnels entre la norme GRI 305: Emissions 2016 (la norme GRI 305) et la norme IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques (IFRS S2) que l’entité doit prendre en considération lors de l’évaluation et de la présentation des émissions de gaz à effet de serre (GES) des champs d’application 1, 2 et 3 selon ces deux normes.

Le communiqué précise que les exigences de la norme GRI 305 et de la norme IFRS S2 sont très semblables puisque les deux normes s’appuient notamment sur le Protocole des GES. Cette forte adéquation aidera les entités qui présentent déjà leurs émissions des champs d’application 1, 2 et 3 selon les normes GRI à le faire selon la norme IFRS S2. Elles pourront aussi mettre en adéquation d’autres informations sur les émissions de GES en fonction des choix faits aux fins de l’application de la norme GRI 305 et de la norme IFRS S2.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

Le premier épisode porte sur la réunion de mars 2024 du groupe de soutien et est animé par Sue Lloyd, vice-présidente de l’ISSB, Veronika Pountcheva, membre de l’ISSB, et Dianora Aria de Marco, membre du personnel de l’ISSB (en anglais). Elles y discutent de la raison d’être et des objectifs du groupe de soutien, des soumissions qu’il reçoit et des observations formulées par ses membres.

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IFRS (en anglais).

Le balado porte sur les sujets suivants :

• les travaux de l’ISSB avec des pays et territoires du monde entier;
• la récente décision de la SEC;
• les principaux points à retenir de la réunion du SSAF, de la réunion de l’ISSB et de la réunion du groupe de soutien;
• l’orientation stratégique de l’ISSB et les activités à venir conformément à son programme de travail (en anglais seulement) pour les deux prochaines années;
• la taxonomie IFRS sur la durabilité;
• d’autres activités de l’ISSB qui ont eu lieu en mars.

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais seulement).

L’objectif de la publication, intitulée The jurisdictional journey towards globally comparable information for capital markets – Preview of the Inaugural Jurisdictional Guide for the adoption or other use of ISSB Standards (en anglais seulement), est d’appuyer les administrations territoriales en fournissant des informations alors qu’elles conçoivent et planifient leur parcours vers l’adoption des normes de l’ISSB. La publication vise également à favoriser la transparence quant aux progrès réalisés en vue de fournir des informations comparables en décrivant et en résumant les approches territoriales adoptées à l’égard de l’adoption des normes de l’ISSB.

Les sujets suivants sont abordés dans le balado :

• la réunion de l’ISSB de février qui s’est tenue à New York;
• les principaux points importants à retenir du récent Symposium sur la durabilité IFRS;
• l’Aperçu du guide inaugural de compétences territoriales pour l’adoption ou toute autre utilisation des normes ISSB (en anglais);
• la webémission et le matériel pédagogique (en anglais) soulignant l’importance des informations sectorielles à fournir aux investisseurs;
• une mise à jour sur le programme de renforcement des capacités.

Consulter le communiqué (en anglais) sur le site web de l’IFRS Foundation.