Sommaire des changements au programme de travail de l’IASB
26 janv 2018
Le 26 janvier 2018, à la suite de sa réunion de janvier 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a mis à jour son programme de travail. Les modifications reflètent principalement des prises de position qui ont été publiées, la fin de périodes de commentaires et des précisions quant aux dates de publication de prises de position à venir.
Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 18 décembre 2017.
Projets de modification
- Disponibilité d’un remboursement (modifications d’IFRIC 14) – La prochaine étape est la publication des modifications de la norme, mais la date prévue a été retirée. L’IASB compte effectuer d’autres travaux sur les incidences possibles des modifications avant de poursuivre.
- Définition d’une entreprise (modifications d’IFRS 3) – Les modifications de la norme devraient être publiées au deuxième trimestre de 2018 (auparavant au premier semestre de 2018).
- Clarifications d’IFRS 8, Secteurs opérationnels (modifications d’IFRS 8 et d’IAS 34) – L’IASB décidera de l'orientation du projet en mars 2018 (auparavant en janvier 2018).
- Modification, compression ou réduction d’un régime (modifications d’IAS 19) – Les modifications de la norme devraient être publiées en février 2018 (auparavant en janvier 2018).
Projets de normalisation
- Définition du terme « significatif » (modifications d’IAS 1 et d’IAS 8) – Les délibérations sur les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage sont maintenant prévues pour avril 2018 (auparavant mars 2018).
- Activités à tarifs réglementés – Un document de travail ou un exposé-sondage devrait être publié au premier semestre de 2019 (auparavant simplement 2019).
Projets de recherche
- Taux d’actualisation – Le sommaire des recherches devrait être publié au deuxième trimestre de 2018 (auparavant premier semestre de 2018).
- Gestion dynamique des risques – La prochaine étape n’est plus la publication d’un document de travail, mais plutôt un modèle de base, qui devrait être publié au premier semestre de 2019 (auparavant simplement 2019).
- Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – Un document de travail devrait être publié au deuxième trimestre de 2018 (auparavant au premier semestre de 2018).
- Goodwill et dépréciation – Un document de travail ou un exposé-sondage devrait être publié au deuxième semestre de 2018 (auparavant au premier semestre de 2018).
- Examen de la mise en œuvre d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur – La prochaine étape est les délibérations sur les commentaires reçus en réponse à l’appel à informations, que l’IASB a entamé lors de sa réunion de janvier.
- États financiers de base – Un document de travail ou un exposé-sondage devrait être publié au premier semestre de 2019 (auparavant au premier semestre de 2018).
- Principes qui sous-tendent les informations à fournir – Les délibérations sur les commentaires reçus en réponse au document de travail devraient commencer en février 2018 (auparavant en mars 2018).
- Paiement fondé sur des actions – Le sommaire des recherches devrait être publié au deuxième trimestre de 2018 (auparavant le premier semestre de 2018).
Autres projets
- Mise à jour de la taxonomie IFRS pour inclure IFRS 17, Contrats d’assurance – La dernière mise à jour a été retirée du programme de travail de l’IASB, étant donné qu'elle a été publiée le 11 janvier 2018.
- Mise à jour de la taxonomie IFRS relative aux pratiques courantes (IFRS 13) – Un projet de mise à jour devrait être publié au deuxième trimestre de 2018 (auparavant au premier semestre de 2018).
Consulter le programme de travail révisé de l’IASB sur le site web de l’IASB (en anglais).
Sujets connexes
- Examen de la mise en œuvre d’IFRS 3, Regroupements d’entreprises [Terminé]
- Modifications à portée limitée d’IAS 19 et d’IFRIC 14 – Réévaluation en cas de modification, de réduction ou de liquidation d’un régime [Terminé]/disponibilité d’un remboursement de l’excédent d’un régime à prestations définies [ES]