Mise à jour du programme de travail de l'IASB – Analyse
19 janv 2017
Le 19 janvier 2017, à la suite de sa réunion de janvier 2017, l'International Accounting Standards Board (IASB) a mis à jour son programme de travail. Soulignons notamment que la nouvelle norme sur les contrats d'assurance (IFRS 17) devrait désormais être publiée en mai et non plus en mars, étant donné que les permanents ont relevé lors de l'examen ultime quelques questions mineures qu'ils veulent soumettre au conseil avant de finaliser l'ébauche. Par ailleurs, après avoir décidé hier d'ajouter au programme de travail un projet sur IFRS 9 et les options de remboursement anticipé, l'IASB a indiqué prévoir publier un exposé-sondage à ce sujet en avril prochain.
Voici une analyse de toutes les modifications apportées au programme de travail depuis la dernière mise à jour, en décembre 2016.
Projets de recherche
- Initiative concernant les informations à fournir : principes qui sous-tendent les informations à fournir – le document de travail tant attendu devrait être publié en avril.
Normalisation et projets connexes
- Initiative concernant les informations à fournir : importance relative (énoncé de pratique) – la publication prévue de l'énoncé de pratique a été devancée et devrait maintenant être « dans les six prochains mois ».
- Contrats d'assurance – la publication prévue de la norme IFRS a été reportée au mois de mai, étant donné que les permanents ont relevé lors de l'examen ultime quelques questions mineures qu'ils veulent soumettre au conseil avant de finaliser l'ébauche.
Modifications à portée limitée
- Clarifications d'IFRS 8 découlant de l'examen de sa mise en œuvre — l'exposé-sondage devrait être publié en avril.
- Options de remboursement anticipé symétriques – après avoir décidé hier d'ajouter ce projet au programme de travail, l'IASB a indiqué prévoir publier un exposé-sondage à ce sujet en avril.
- Processus d'améliorations annuelles des IFRS : cycle 2015-2017 – après la publication d'un exposé-sondage proposant des modifications plus tôt en janvier, le projet est désormais à l'étape de la consultation; une décision sur l'orientation du projet devrait être prise d'ici six mois.
Examens de la mise en œuvre
- Après avoir décidé de réaliser un examen de la mise en œuvre d'IFRS 13, l'IASB a décidé de publier une demande d'information dans les six prochains mois.
Consulter le programme de travail révisé de l'IASB sur le site Web de l'IASB (en anglais).