Dans son article, M. Anderson discute des exigences des modifications et de l’importance de cette obligation d’information pour les analyses des investisseurs.

Les aspects pris en compte sont les suivants :

• Quelle est la différence avec le « rapprochement de la dette nette »?
• Rapprochement avec d’autres aspects des états financiers
• Subdivision suffisante
• Explication adéquate
• Communication simple

Consulter l’article sur le site web de l’IASB® (en anglais).

Ce numéro porte sur les caractéristiques des mesures des flux de trésorerie disponibles présentées par les preneurs qui limitent la comparabilité avec celles présentées par les sociétés qui achètent des actifs.

Consulter le communiqué de presse et le numéro 5 du bulletin « The Essentials », ainsi que les archives des numéros précédents sur le site web de l’IASB^® (en anglais).

Le jour même, les permanents de la Division of Corporation Finance de la SEC ont aussi modifié les interprétations en matière de conformité et d’informations à fournir qui concernent la préparation de certaines informations sur des caractéristiques auto-identifiées contribuant à la diversité qui pourraient devoir être fournies selon la rubrique 401 du Règlement S-K ou, en ce qui concerne les candidats, la rubrique 407 du Règlement S-K. Ces nouvelles interprétations de la SEC figurent aux questions 116.11 et 133.13.

Pour en savoir plus, consulter la page du site web de la SEC consacrée aux interprétations en matière de conformité et d’informations à fournir conformément au Règlement S-K ainsi que le sommaire publié dans le site web de Weil, Gotshal & Manges LLP (en anglais).

M. Jackson était le conférencier principal lors de l’événement Investor Forum 2018: Powering Fintech. Pour expliquer sa vision de l’avenir des données structurées, il a présenté trois voies spécifiques pour améliorer ou accroître l’utilisation des données en format XBRL pour la présentation des informations financières :

• réparer les données publiques incompréhensibles;
• accroître l’utilisation du format XBRL;
• encourager l’analyse des données, plutôt que l’extraction.

D’ailleurs, il a répété à plusieurs reprise l’importance d’adopter une approche collaborative dans le cadre de laquelle la SEC doit s’appuyer sur les recommandations du marché pour établir ses priorités.

Le commissaire a expliqué aux participants que « nous nous trompons, en tant que public investisseur, sur les données réelles dont nous disposons ». Traditionnellement, nous reconnaissons deux types de données financières de sociétés, soit les données privées, particulièrement au sujet des sociétés privées, qui doivent être achetées; et les données provenant de dépôts publics auprès de la SEC. Il mentionne un troisième type de données, soit les données qui sont « publiques mais complètement incompréhensibles ». La plupart des données disponibles pour le grand public dans les dépôts accessibles sur le site web de la SEC sont essentiellement masquées, puisque le minage de ces données est « coûteux en temps et en argent, en plus d’être susceptible de contenir des erreurs ». Compte tenu de la situation, l’un de ses objectifs est que « la SEC et tous les membres de la communauté des utilisateurs du format XBRL éliminent ce troisième type de données ».

Consulter l’article dans son intégralité sur le site web de Toppan Merrill (en anglais).

Le CNC salue les efforts déployés par l’IASB^® pour résoudre les difficultés d’application d’IAS 32 et affirme être d’accord sur la nécessité d’entreprendre des activités de normalisation à ce chapitre.

En résumé, le CNC explique clairement que, selon lui, l’approche privilégiée par l’IASB ne sera pas suffisante pour résoudre toutes les difficultés qui ont été constatées dans la pratique. Par ailleurs, la nouvelle terminologie introduit des notions très complexes qui risquent de compliquer davantage l’application de la norme.

Bien que le CNC se réjouisse de voir que l’IASB travaille à élargir les obligations d’information concernant les instruments de capitaux propres, il est contre la proposition d’étendre l’attribution des produits et des charges à des instruments de capitaux propres autres que des actions ordinaires.

Le CNC approuve certaines des propositions de l’IASB, notamment celles qui consistent à maintenir l’exception relative aux instruments remboursables au gré du porteur et à exiger que soient fournies des informations sur les modalités des instruments financiers, en particulier les instruments de capitaux propres.

Consulter le communiqué de presse sur le site web du CNC et la lettre dans son intégralité sur le site web de l’IASB (en anglais).

La série de balados comprend notamment :

• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres
• Chapitre 3856, « Instruments financiers »
• Normes IFRS^® – Questions de mise en œuvre et autres sujets d’actualité
• Contrats d’assurance
• États financiers de base et amélioration des informations fournies
• Produits et apports

Écouter les balados sur le site web du CNC.

Parmi les points à l’ordre du jour, mentionnons :

• Les activités techniques de l’IASB^®. Les représentants de l’IASB ont fait le point sur les activités techniques de l’IASB depuis la dernière rencontre avec le GPF.
• Les états financiers de base. Les membres du GPF ont commenté les décisions provisoires de l’IASB au sujet des états financiers de base, notamment les sous-totaux sous-définis dans l’état de la performance financière, les mesures de la performance de la direction et la ventilation.
• Le rapport de gestion. Les membres du GPF ont discuté des faits nouveaux concernant le projet de révision de l’énoncé de pratique 1 – Rapport de gestion (« l’énoncé de pratique »), notamment l’objectif du rapport de gestion, l’application du concept d’importance relative au rapport de gestion et les principes relatifs à la préparation du rapport de gestion.
• Le goodwill et la dépréciation. Les membres du GPF ont exprimé leur point de vue sur les objectifs et les obligations d’information que l’on s’affaire à définir en vue de mieux renseigner les utilisateurs sur les regroupements d’entreprises et leur performance.
• Les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres. Les membres du GPF ont énoncé les grandes lignes des propositions figurant dans le document de travail DP/2018/1 sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres.

Pour en savoir plus, consulter le communiqué et le compte rendu de la réunion publiés dans le site web de l’IASB (en anglais).

Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB^® depuis notre dernière synthèse, parue le 25 janvier 2019.

Projets de normalisation

• Aucun changement

Projets de modification

• Examen exhaustif de la norme IFRS pour les PME 2019 – Ce projet a été ajouté au programme de travail. Un appel à informations devrait être publié au deuxième semestre de 2019.

Projets de recherche

• Aucun changement

Autres projets

• Examen du manuel des procédures (Due Process Handbook) – Ce projet a été ajouté au programme de travail. Un exposé-sondage devrait être publié au deuxième trimestre de 2019.

Consulter le programme de travail révisé sur le site web de l’IASB (en anglais).

Le CNC indique aussi en quoi la situation a changé depuis la publication par l’International Accounting Standards Board (IASB) du document de réflexion sur les activités extractives en 2010. Ses constatations visent à aider l’IASB^® à orienter l’étude qu’il entreprend sur le sujet.

Voici quelques-uns des principaux résultats de la recherche :

• La faiblesse conjoncturelle des cours et les problèmes de capacité des oléoducs ajoutent aux pressions que subit le secteur extractif.
• Le déclin du cours des matières réduit les perspectives de rentabilité et l’attrait du secteur.
• Ces pressions ont entraîné des regroupements et des faillites qui ont fait diminuer le nombre d’entités cotées.
• Le secteur extractif canadien n’a sinon pas connu de changement ou d’évolution considérable depuis 2010. 
• Beaucoup de préparateurs, de professionnels et d’agents de réglementation ont relevé des questions comptables complexes, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur du champ d’application d’IFRS 6.
• Toutefois, la plupart de ces questions font l’objet d’indications ne faisant pas autorité, telles que les bulletins Points de vue des groupes de travail de CPA Canada sur les secteurs minier et pétrogazier.
  
  

Consulter le communiqué de presse et l’aperçu sur le site web du CNC.

La webémission passe en revue les constatations des recherches sur les répercussions de l’adoption des normes IFRS par les pays sur des sujets comme la comparabilité des états financiers et les investissements directs à l’étranger.

Consulter le communiqué de presse et visionner la webémission sur le site web de l’IASB (en anglais).