L’IASB met à jour son programme de travail
19 févr 2016
Le 19 février 2016, à la suite de sa réunion de février 2016, l’International Accounting Standards Board (IASB) a mis à jour son programme de travail.
Le Cadre conceptuel en est maintenant au stade de l’analyse (il se trouvait au stade de la consultation publique précédemment). Les responsables du projet Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir en sont désormais au stade de rédaction du libellé du document de travail (le projet se trouvait au stade de l'analyse précédemment).
Voici les mises à jour concernant les projets de mise en œuvre :
-
Processus d’améliorations annuelles des IFRS : cycle 2014-2016 – actuellement au stade de l'analyse (précédemment au stade de la rédaction du libellé de l'exposé-sondage).
- Processus d’améliorations annuelles des IFRS : cycle 2015-2017 – le Conseil ne prévoit plus publier d’exposé-sondage d'ici six mois, il décidera plutôt de l’orientation du projet dans les mêmes délais.
- Application d'IFRS 9 avec IFRS 4 – actuellement au stade de l’analyse; l’orientation du projet sera déterminée au cours des trois prochains mois.
- Clarifications d’IFRS 8, Secteurs opérationnels, découlant de l'examen de sa mise en œuvre – la publication de l’exposé-sondage devrait avoir lieu en mai 2016.
- Clarification quant au classement et à l'évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions – la publication de la norme devrait avoir lieu en mai 2016.
-
Clarification d’IFRS 15 : Questions soulevées lors des discussions du TRG – la publication de la norme devrait avoir lieu en mars ou avril 2016.
- Définition d'une entreprise – la publication de l’exposé-sondage devrait avoir lieu en mai 2016.
- Initiative concernant les informations à fournir – projet de modification d'IAS 7 ne fait plus partie du programme de travail puisque la norme a été publiée le 29 janvier 2016.
- Réévaluation des intérêts détenus antérieurement – obtention du contrôle ou du contrôle conjoint d’une entreprise commune dont l’activité constitue une entreprise – la publication de l'exposé-sondage devrait avoir lieu en mai 2016.
Le programme de travail mis à jour de l’IASB se trouve sur son site Web.