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Le FASB publie une ASU sur les contrats de location

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25 févr 2016

Le 25 février 2016, le Financial Accounting Standards Board (FASB) a publié sa nouvelle norme sur les contrats de location, ASU 2016-02. La nouvelle norme introduit un modèle de comptabilisation par le preneur qui inscrit la plupart des contrats de location au bilan et qui aligne bon nombre des principes sous-jacents du nouveau modèle de comptabilisation par le bailleur sur ceux de la nouvelle norme sur la comptabilisation des produits, ASC 606, Revenue From Contracts With Customers.

La nouvelle norme introduit un modèle de comptabilisation par le preneur qui inscrit la plupart des contrats de location au bilan et qui aligne bon nombre des principes sous-jacents du nouveau modèle de comptabilisation par le bailleur sur ceux de la nouvelle norme sur la comptabilisation des produits, ASC 606, Revenue From Contracts With Customers. Elle vient changer radicalement la façon de comptabiliser les contrats de location, ce qui risque de poser des défis considérables sur le plan de la mise en œuvre au cours de la période de transition et après.

La nouvelle norme entrera en vigueur pour les sociétés ouvertes pour les exercices ouverts à compter du 15 décembre 2018 (exercices correspondant à l’année civile ouverts à compter du 1er janvier 2019), et aux périodes intermédiaires comprises dans ces exercices. Toutes les autres entités devront appliquer la norme pour les exercices ouverts à compter du 15 décembre 2019 (exercices correspondant à l’année civile ouverts à compter du 1er janvier 2020), et aux périodes intermédiaires comprises dans ces exercices. L’adoption anticipée sera permise pour toutes les entités.

Le projet sur les contrats de location faisait partie des projets de convergence entrepris par l’IASB et le FASB. La norme équivalente de l’IASB, IFRS 16, diffère toutefois considérablement de l’ASU 2016-02. Par exemple, l’IASB a adopté un modèle unique de comptabilisation par le preneur, tandis que le FASB a préféré conserver le modèle double. Toutefois, les deux normes exigent la comptabilisation des actifs et des passifs (à quelques exceptions limitées près).

Pour en savoir plus, veuillez consulter le communiqué de presse, le bulletin FASB in Focus, le document sur la norme ASU, l'analyse des coûts et des avantages ainsi que la discussion vidéo avec le vice-président du FASB, Jim Kroeker, et les administrateurs Tom Linsmeier et Hal Schroeder sur le site Web du FASB (en anglais). Restez également à l'affût du prochain bulletin Heads Up de Deloitte États-Unis sur la nouvelle norme, qui sera publié sous peu.

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