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L’IASB et le FASB discutent de possibles clarifications à leurs indications conjointes sur la comptabilisation des produits

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20 févr 2015

Le 18 février 2015, dans le cadre de leur réunion conjointe, l’IASB et le FASB ont discuté des enjeux identifiés par le Groupe mixte sur les ressources transitoires à l’égard de la mise en œuvre de leur norme harmonisée, intitulée « Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients » (c’est-à-dire la norme IFRS 15 de l’IASB et la norme ASU 2014-09 du FASB). En particulier, les conseils se sont demandé s’il était nécessaire de clarifier certains éléments de la norme qui semblent poser des problèmes de mise en œuvre à certains préparateurs.

Voici les aspects que les deux conseils pourraient envisager de réviser ou de clarifier : comment déterminer la nature de la promesse d’une entité d’octroyer une licence de propriété intellectuelle, à quel niveau les obligations de prestation relatives aux biens et services promis devraient être identifiés dans un contrat conclu avec un client, comment déterminer si des biens et des services promis sont distincts, et comment déterminer si les services d’expédition et de manutention sont des services promis par contrat ou sont des coûts d’exécution.

Pour en savoir plus, veuillez consulter le bulletin Heads Up de Deloitte du 19 février 2015 et les décisions provisoires publiées sur le site du FASB.

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