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Explications d’un membre de l’IASB sur la comptabilisation des régimes de retraite

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13 févr 2015

Le 13 février 2015, dans un rapport publié par le Financial Director, Stephen Cooper, membre de l’International Accounting Standards Board, a fourni des explications sur l’état actuel de la comptabilisation des régimes de retraite ainsi que sur les raisons pour lesquelles des changements sont actuellement envisagés.

En guise d’introduction, M. Cooper a indiqué que la norme IAS 19 traite davantage de la présentation de la charge de retraite que de son évaluation, et que l’application dans la pratique de la « méthode du corridor » décrite dans cette norme était source de confusion. M. Cooper a fait remarquer que pour remédier à ce problème des modifications ont été apportées aux obligations d’information relatives aux réévaluations de l’actif net ou du passif net au titre des régimes de retraite dans les autres éléments du résultat global, et que par le fait même ces modifications avaient supprimé la méthode du corridor. Par ailleurs, M. Cooper a noté qu’un autre changement concernant le retrait de la présentation du rendement prévu des éléments d’actif dans le compte de résultat a reçu un accueil positif de la part des parties intéressées.

M.  Cooper a tout de fois insisté sur la nécessité de procéder à d’autres modifications en raison de l’évolution constante du marché. Par exemple, l’IASB cherche actuellement à résoudre les difficultés posées par les régimes de retraite hybrides et à déterminer s’ils entrent dans la catégorie des régimes à cotisations définies ou dans celle des régimes à prestations définies. Enfin, M. Cooper a jugé qu’une méthode plus raisonnable pour traiter les problèmes relatifs aux régimes de retraite hybrides pourrait consister à élaborer un modèle de nature plus générale qui engloberait l’ensemble des régimes de retraite.

Pour en savoir plus, consultez le rapport publié sur le site Web de l’IASB.

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