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Le chef comptable de la SEC fait le point sur la comptabilisation des produits

  • IFRS - SEC Image

24 mars 2016

Le 24 mars 2016, la Securities and Exchange Commission (SEC) a publié l’allocution prononcée par Jim Schnurr, chef comptable de la SEC, lors d’un congrès sur la comptabilité et la présentation de l’information financière à Philadelphie, où il a fait part de ses réflexions et points de vue sur les activités de transition continue concernant la nouvelle norme sur les produits.

L’un des aspects abordé par M. Schnurr était le statut du Groupe mixte sur les ressources transitoires liées à la comptabilisation des produits (TRG) formé conjointement par l’IASB et le FASB. En janvier dernier, l’IASB a annoncé qu’il n’assisterait plus aux réunions du TRG. Le FASB a pour sa part déclaré en février qu’il allait continuer de traiter les questions de mise en œuvre et a prévu trois réunions du TRG en 2016.

À ce sujet, M. Schnurr a indiqué :

Même si je suis convaincu que les principales questions pratiques qui nécessitaient une normalisation ont été cernées dans le cadre des activités de mise en œuvre des préparateurs, des auditeurs et des normalisateurs, je suis aussi d’avis que plusieurs autres questions pourraient bénéficier du processus du TRG. [...] Sans la participation de l’IASB aux prochaines réunions prévues du TRG, IFRS 15 risque d’être interprétée sous l’angle des PCGR des États-Unis sans le point de vue des préparateurs qui utilisent les IFRS. [traduction libre]

M. Schnurr est même allé jusqu’à suggérer que les préparateurs qui utilisent les IFRS puissent fournir des commentaires au personnel du FASB et aux intervenants du FASB membres du TRG dans la mesure où ils estiment avoir des éléments importants qui devraient être pris en considération. Il a ajouté s’attendre au moins à ce que les sociétés inscrites auprès de la SEC surveillent les discussions du TRG et prennent connaissance des procès-verbaux afin d’orienter leur choix et leur mise en œuvre de politiques raisonnables. 

Consulter l’allocution complète de M. Schnurr (en anglais) sur le site Web de la SEC.

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