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Le président de l’IASB discute des cohortes annuelles

  • IFRS - IASB Image

28 avril 2020

Le 28 avril 2020, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un article dans lequel le président de l’IASB, Hans Hoogervorst, explique les raisons qui sous-tendent la récente décision de l’IASB de conserver l’exigence de cohortes annuelles dans IFRS 17 pour le regroupement des contrats d’assurance dans le but d’évaluer et de comptabiliser les profits.

Dans l’article In Brief: IFRS 17 Insurance Contracts — why annual cohorts?, M. Hoogervorst explique :

L’IASB tient particulièrement à ce que les informations financières donnent une image fidèle de la performance financière des entreprises pour chaque période et de l’évolution de la rentabilité au fil du temps. Comme le montre le cadre conceptuel de l’IASB, les normes IFRS® doivent permettre d’obtenir des informations utiles concernant la performance financière ainsi que la position financière. La plupart des méthodes comptables existantes relatives aux contrats d’assurance sont fondées sur une réglementation prudentielle qui a pour principal objectif la solvabilité. Nous sommes d’avis que le double objectif des normes IFRS, soit la performance financière et la situation financière enrichit considérablement les états financiers. L’état de la performance financière sert d’indicateur. Une érosion des profits peut être un signe de problèmes futurs.

M. Hoogervorst aborde également les sujets suivants :

  • La plupart des informations financières sont fournies au niveau des contrats individuels.
  • La raison pour laquelle il n’est pas approprié de comptabiliser des contrats d’assurance individuels.
  • La raison pour laquelle les cohortes annuelles sont essentielles à une planification prudente.
  • Les objections aux cohortes annuelles soulevées lors de la récente séance de consultation, à savoir :
    • Les cohortes annuelles reflètent-elles le partage intergénérationnel des risques?
    • Les cohortes annuelles donnent-elles lieu à des affectations arbitraires?
    • Les cohortes annuelles sont-elles trop coûteuses pour les contrats avec partage intergénérationnel des risques?
  • Les délibérations et les nouvelles délibérations.
  • La mise en œuvre de la norme.

Pour en savoir plus, lire le communiqué et l’article sur le site web de l’IASB (en anglais).

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