Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB^® depuis notre dernière synthèse, parue le 12 avril 2019.

Projets de normalisation

• États financiers de base – lors de la réunion de mai, l’IASB a décidé que le prochain document de consultation sera un exposé-sondage et non pas un document de travail; le calendrier demeure inchangé (deuxième semestre de 2019)

Projets de modification

• Réforme des TIO et son incidence sur l’information financière – un exposé-sondage sur le projet de modification a été publié le 3 mai 2019; l’analyse des commentaires reçus devrait débuter au troisième trimestre de 2019.
• Coûts à prendre en compte pour déterminer si un contrat est déficitaire (modifications d’IAS 37) – l’IASB a discuté lors de sa réunion de mai des commentaires reçus; il doit maintenant décider de l’orientation du projet (aucune date précisée).

Projets de recherche

• Aucun changement

Autres projets

• Examen du manuel des procédures (Due Process Handbook) – un exposé-sondage sur le projet de modification a été publié le 30 avril 2019; l’analyse des commentaires reçus devrait débuter au quatrième trimestre de 2019.

Changements connus mais non encore intégrés au programme de travail

L’IASB a annoncé qu’il prévoit publier un exposé-sondage sur les améliorations annuelles des normes IFRS 2018-2020 le 21 mai 2019. Cependant, le programme de travail indique toujours dans les projets concernés que cet exposé-sondage devrait être publié en juin 2019. Les projets suivants font partie du processus d’améliorations annuelles 2018-2020 :

• Frais inclus dans le test de 10 pour cent aux fins de la décomptabilisation (modifications d’IFRS 9)
• Avantages incitatifs (modification de l’exemple illustratif 13 accompagnant IFRS 16)
• Filiale qui est un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)
• Impôt dans le cadre de l’évaluation de la juste valeur (modifications d’IAS 41)

Consulter le programme de travail révisé sur le site web de l’IASB (en anglais).