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Le FASB clarifie les directives sur les produits concernant les mesures de simplification

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10 mai 2016

Le 10 mai 2016, le Financial Accounting Standards Board (FASB) a publié l’Accounting Standards Update (ASU) No. 2016-12 « Narrow-Scope Improvements and Practical Expedients », qui vient modifier certains aspects de sa nouvelle norme sur les produits, l’ASU 2014-09 « Revenue From Contracts With Customers ».

Ces modifications, publiées en réponse aux commentaires reçus par le Groupe mixte sur les ressources transitoires liées à la comptabilisation des produits du FASB et de l’IASB (TRG), incluent les suivantes :

  • la recouvrabilité;
  • la présentation de la taxe de vente payée par les clients;
  • la contrepartie autre qu’en trésorerie;
  • les modifications de contrats au moment de la transition;
  • une correction technique touchant les directives de transition.

La norme ASU indique que les modifications que renferme cette ASU pourraient donner lieu à des différences mineures entre les PCGR des États-Unis et les IFRS :

  • IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, ne renferme pas un choix de méthode comptable pour la présentation de la taxe de vente sur une base nette.
  • IFRS 15 ne prescrit pas de date d’évaluation pour la contrepartie autre qu’en trésorerie.
  • Il y aura des dates différentes associées à l’application par l’entité 1) de la mesure de simplification relative aux modifications de contrats et 2) du terme « contrats achevés » à des fins transitoires.

La date d’entrée en vigueur et les dispositions transitoires de l’ASU reflètent celles de la nouvelle norme sur les produits, qui n’est pas encore en vigueur. Pour en savoir davantage, consulter l’ASU sur le site Web du FASB (en anglais).

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