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Le FASB propose d’apporter des corrections et des améliorations techniques à sa nouvelle norme sur les produits

  • US_FASB Image

18 mai 2016

Le 18 mai 2016, le Financial Accounting Standards Board (FASB) a publié un projet de mise à jour des normes comptables (Accounting Standards Update (ASU)) intitulé « Technical Corrections and Improvements to Update 2014-09, ‘Revenue From Contracts With Customers’ », dans lequel il propose d’apporter quelques modifications mineures à sa nouvelle norme sur les produits.

Le FASB a préféré publier le projet d’ASU de façon distincte plutôt que de proposer ces changements dans le cadre de son projet d’améliorations et de corrections techniques afin « de mieux faire connaître les propositions aux parties prenantes et d’accélérer l’apport des améliorations à l’ASU 2014-09 ». Les corrections techniques visent les aspects ci-dessous de la nouvelle norme sur les produits :

  • Coûts de préproduction en vertu d’ententes d’approvisionnement à long terme.
  • Coûts du contrat – tests de dépréciation.
  • Coûts du contrat – interaction entre les directives liées aux tests de dépréciation et les directives liées à d’autres sujets.
  • Provisions pour pertes sur les contrats de construction et les contrats de production.
  • Champ d’application de la nouvelle norme sur les produits des activités ordinaires.
  • Communication d’informations sur les obligations de prestation qui restent à remplir.
  • Exemple de modification d’un contrat.
  • Contrats de paris à cote fixe dans le secteur des casinos.
  • Incorporation des coûts d’emprunt pour les conseillers en fonds privés et publics.

La période de commentaires sur le projet d’ASU prend fin le 2 juillet 2016.

Pour en savoir davantage, consultez le projet d’ASU sur le site Web du FASB (en anglais).

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