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Le président de l’IASB discute des mesures non conformes aux PCGR

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11 mai 2016

Le 11 mai 2016, lors du congrès annuel de l’European Accounting Association à Maastricht, Hans Hoogervorst, président de l’International Accounting Standards Board (IASB) a prononcé une allocution sur la présentation de la performance et les pièges des mesures non conformes aux PCGR.

Dans son allocution, M. Hoogervorst s’est penché sur la question de savoir si les IFRS fournissent des critères suffisants pour permettre aux utilisateurs des états financiers de juger de la performance d’une société. Il a fait remarquer que les mesures non conformes aux PCGR sont de plus en plus utilisées et a mentionné des recherches indiquant que ces mesures sont de plus en plus trompeuses. Selon lui :

Le fait est que les normes IFRS ne renferment pas beaucoup d’exigences sur le format du compte de résultat. Les sociétés ont beaucoup de latitude quant à la façon dont elles présentent les composantes des produits qui constituent le résultat. En conséquence, hormis le résultat net lui-même, la comparabilité est pratiquement nulle, ce qui nuit à l’évaluation de la performance par les utilisateurs.

Il a ensuite ajouté qu’il revient principalement aux autorités de réglementation des valeurs mobilières de limiter l’utilisation des mesures non conformes aux PCGR, mais que l’IASB doit se pencher sur son propre rôle en la matière. Il a admis que l’IASB ne fournit pas suffisamment d'indications sur le format du compte de résultat et a proposé des solutions possibles à envisager par l’IASB :

  • présenter plus de sous-totaux dans le compte de résultat;
  • fournir une définition fondée sur des principes du résultat d’exploitation, qui interdit d’occulter les charges de restructuration ou d’amortissement;
  • formuler une définition rigoureuse du résultat avant intérêts et impôts (BAII);
  • trouver de meilleures solutions pour certaines composantes des produits et des charges qui sont actuellement présentées dans les autres éléments du résultat global;
  • toutes ces solutions, et plus encore.

M. Hoogervorst a conclu son allocution de la façon suivante :

[A]u bout du compte, le chiffre qui importe le plus est le résultat net non ajusté, dans lequel sont réunies toutes les composantes des produits, éléments récurrents et éléments extraordinaires, quels qu’ils soient. Nul ne peut prédire à quel point des composantes des produits apparemment extraordinaires sont récurrentes ou non. C’est pourquoi il faut que le résultat net soit le plus inclusif possible et réunisse tous les chiffres, qu’ils soient bons ou mauvais.

Consulter la transcription intégrale de l’allocution de M. Hoogervorst sur le site Web de l’IASB (en anglais).

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