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L’IASB propose des révisions au cadre conceptuel

  • IFRS - IASB Image

28 mai 2015

Le 28 mai 2015, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un exposé-sondage (ES) exhaustif contenant des propositions visant des aspects thématiques du cadre conceptuel existant nécessitant une révision ou des modifications selon l’IASB. L’exposé-sondage contient des propositions visant à réviser les définitions d’un actif et d’un passif, à introduire des indications sur l’évaluation et la décomptabilisation et à mettre en place un cadre pour la présentation et les informations à fournir. L’exposé-sondage principal est accompagné d’un exposé-sondage contenant des propositions visant des renvois au cadre conceptuel qui se trouvent dans d’autres prises de position de l’IASB. La période de commentaires pour les deux exposés-sondages prend fin le 26 octobre 2015.

L’exposé-sondage ES/2015/3 portant sur le cadre conceptuel de l’information financière explique que l’objectif principal du cadre conceptuel est d’aider l’IASB à élaborer et à réviser des IFRS (même si ce cadre peut être utile à d’autres parties que l’IASB). De plus, ce cadre n’a préséance sur aucune IFRS en particulier. Si l’IASB décide de publier une nouvelle prise de position ou de réviser une prise de position existante qui entre en conflit avec le cadre, le Conseil expliquera les raisons qui l’ont poussé à prendre une telle décision.

L’exposé-sondage ES/2015/4 portant sur la mise à jour des renvois au cadre conceptuel contient des propositions de modification d’IFRS 2, IFRS 3, IFRS 4, IFRS 6, d’IAS 1, IAS 8, IAS 34 et de SIC-27 et SIC-32 visant à mettre à jour les renvois au cadre et les extraits de celui-ci dans ces prises de position pour qu’ils fassent référence au cadre révisé. Étant donné que le cadre conceptuel aura principalement une incidence sur l’IASB et sur son travail alors que les propositions visant les autres prises de position pourraient aussi avoir une incidence sur les préparateurs, l’IASB envisage d’accorder une période de transition d’environ 18 mois pour les modifications proposées dans l’ES/2015/4 afin de donner le temps aux préparateurs d’identifier, de comprendre et de s’ajuster aux différentes répercussions possibles.

L’IASB a accordé aux parties prenantes un délai de six mois pour prendre connaissance du document et pour répondre aux questions que celui-ci pourrait soulever. La période de commentaires prendra donc fin le 26 octobre 2015. L’IASB examinera les commentaires reçus lors de l’élaboration de la version définitive du cadre conceptuel qui est attendue en 2016.

Documents à télécharger (en anglais - la version française sera bientôt disponible) :

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