Pour commencer, nous devons reformuler la question et nous concentrer non pas sur l’actif numérique lui-même, mais sur les circonstances qui l’entourent et la manière dont il est vendu. Mieux vaut alors se demander : « un actif numérique offert initialement dans le cadre d’un placement de titres peut-il plus tard être vendu autrement que dans un placement de titres? ». Lorsque l’actif numérique représente un ensemble de droits qui confère au porteur un intérêt financier dans une entreprise, la réponse est probablement « non ». Dans ce cas, qu’on désigne la transaction comme une première émission de cryptomonnaie ou comme la vente d’un « jeton », elle demeure assujettie aux lois sur les valeurs mobilières américaines.

Mais qu’en est-il des situations où il n’y a plus d’entreprise centrale dans laquelle un investissement est fait ou encore où l’actif numérique est vendu uniquement en vue d'être utilisé pour acquérir un bien ou un service disponible sur le réseau sur lequel l’actif a été créé? À mon avis, la réponse est alors un « oui » avec réserve. Je vais vous expliquer aujourd’hui mon opinion sur les circonstances dans lesquelles cela se produit.