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Sommaire des changements au programme de travail de l’IASB

  • IFRS - IASB Image

26 juin 2017

L’IASB a modifié son programme de travail à l’issue de sa réunion de juin 2017. Les changements apportés à la version précédente du programme, qui datait de mai dernier, sont indiqués ci-dessous et s’accompagnent de quelques observations générales sur le format du programme de travail dans le nouveau site web de l’IASB.

Observations générales

Dans le nouveau site web de l’IASB, l’organisation du programme de travail contraste de plusieurs façons avec celle de l’ancien site web :

  • Le programme reprend une formule utilisée dans le passé en indiquant le semestre, le trimestre ou le mois où se produira le dénouement attendu. Ce choix sera sans doute bien accueilli des utilisateurs puisqu’il facilite grandement le suivi des événements annoncés (ainsi que leurs progrès ou retards).
  • Les catégories du programme ont été légèrement remaniées. Elles se nomment « Standard-setting projects » (projets de normalisation), « Maintenance projects » (projets de modification), « Research projects » (projets de recherche), et « Other projects » (autres projets). Les projets portant sur la taxonomie sont désormais logés dans la catégorie des « autres projets » et les examens de la mise en oeuvre sont considérés comme des projets de recherche.
  • L’IASB a scindé le processus annuel d’amélioration des normes en plusieurs projets individuels. L’IASB a toujours l’intention de travailler à certaines améliorations dans le cadre du processus annuel, mais à première vue, il n’est plus possible de savoir si un projet donné sera réalisé dans le cadre du processus annuel ni dans quel cycle il est prévu. En procédant ainsi, l’IASB cherche à se ménager une meilleure marge de manœuvre dans le choix des améliorations à traiter au cours d’un cycle donné.
  • L’IASB a cessé de dater son programme de travail et d’en publier une version PDF. Le programme de travail subit de nombreux changements mineurs entre les réunions de l’IASB (certains portent sur l’orthographe seulement) et à vouloir signaler le moindre changement, on risque de perdre l’essentiel de vue. L’idée est donc de continuer d’analyser les changements chaque mois, après la réunion du comité.

Nous vous proposons ci-après une synthèse des différentes modifications apportées au programme de travail depuis la mise à jour de mai 2017, à l’exception des changements qui concernaient des événements prévus « dans les trois mois » ou « dans plus de six mois » qui se sont bien convertis au nouveau format de dates fixes.

Projets de normalisation

Projets de modification

Projets de recherche

  • Goodwill et dépréciation — Une décision quant à l’orientation du projet devait être prise dans les 6 mois; le site actuel annonce que la publication d’un document de travail est prévue pour le premier semestre de 2018.
  • Examen de la mise en œuvre – IFRS 13 — Ce projet est désormais classé dans les projets de recherche.
  • Examen de la mise en œuvre – IFRS 10-12 — Ce projet ne figure plus dans le programme de travail de l’IASB (il devait débuter dans plus de 6 mois).
  • Document de travail sur les principes de communication d’informations — Une décision quant à l’orientation de ce projet devait être prise dans plus de 6 mois; le site actuel annonce que la publication d’une synthèse des commentaires reçus au sujet de l’exposé-sondage est maintenant prévue pour le 1er semestre de 2018.

Autres projets

  • Projet de mise à jour de la taxonomie relative aux pratiques courantes liée à IFRS 13 — La mise à jour est prévue pour le 1er semestre de 2018.
  • Projet de mise à jour de la taxonomie liée à IFRS 17 — Une version définitive des changements était attendue dans les 6 mois; le site actuel annonce que la publication d’une synthèse des commentaires obtenus au sujet de la mise à jour proposée est maintenant prévue pour le 4e trimestre de 2017.

Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 18 mai 2017 et du 28 juin 2017 du programme de travail de l’IASB. Pour consulter le programme de travail en vigueur, cliquer ici.

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