Ce site a recours à des fichiers témoins (cookies) dans le but de vous offrir les services les plus adaptés et les plus personnalisés possible. En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation de fichiers témoins. Veuillez lire notre avis sur les fichiers témoins (http://www2.deloitte.com/ca/fr/avis-juridique/temoins.html) pour obtenir de plus amples informations sur la nature des fichiers témoins que nous utilisons et sur la façon de supprimer ou de bloquer ces fichiers.
Certaines des fonctions de notre site ne sont pas prises en charge par votre version de navigateur, ou vous avez peut-être sélectionné le mode de compatibilité. Veuillez désactiver le mode de compatibilité, télécharger Internet Explorer 9 ou une version plus récente, ou essayer d’utiliser un autre navigateur tel que Google Chrome ou Mozilla Firefox.

Exposé-sondage du CNC – Mise à jour des références au Cadre conceptuel

  • IFRS - CNC Image

12 août 2015

Le 12 août 2015. Le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’International Accounting Standards Board (IASB) sur ce sujet. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 26 octobre 2015.

Le CNC se propose d’incorporer dans la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité les modifications qui seront apportées à:

  • IFRS 2, Paiement fondé sur des actions;
  • IFRS 3, Regroupements d’entreprises;
  • IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales;
  • IAS 1, Présentation des états financiers;
  • IAS 8, Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs;
  • IAS 34, Information financière intermédiaire;
  • SIC-27, Évaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location; et
  • SIC-32, Immobilisations incorporelles — coûts liés aux sites web

Le CNC encourage les parties prenantes canadiennes à répondre à l’IASB au sujet de l’exposé-sondage. La période de commentaires sur l’exposé-sondage de l’IASB prend fin le 26 octobre 2015.

Lire l'exposé-sondage du CNC sur le site Web du CNC.



Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.