Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 21 juillet 2017.

Projets de normalisation

• Cadre conceptuel – la version révisée du Cadre conceptuel est désormais attendue au premier trimestre de 2018 (et non plus au quatrième trimestre de 2017)
• Initiative concernant les informations à fournir – Importance relative – un exposé-sondage et un énoncé de pratique sur l’importance relative ont été publiés le 14 septembre; le projet sur l’énoncé de pratique a donc été retiré du programme de travail; la période de commentaires sur l’exposé-sondage prend fin le 15 janvier 2018

Projets de modification

• Changements de méthodes et d'estimations comptables – le programme de travail indique que l’exposé-sondage a été publié
• Améliorations annuelles 2015-2017 – les modifications définitives devraient être publiées en décembre 2017
• Clarifications d’IFRS 8 découlant de l’examen de sa mise en œuvre – un compte rendu des commentaires sur l’exposé-sondage devrait être publié en décembre 2017 (et non plus au quatrième trimestre de 2017)
• IAS 19 – Réévaluation en cas de modification, de compression ou de réduction d’un régime – les modifications définitives devraient être publiées en décembre 2017 (et non plus au premier semestre de 2018)
• IAS 16 – Produit de la vente avant l’utilisation prévue – un compte rendu des commentaires sur l’exposé-sondage devrait être publié en décembre 2017

Projets de recherche

• Regroupements d’entreprises sous contrôle commun – un document de travail devrait être publié au deuxième semestre de 2018 (et non plus au premier semestre de 2018)
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – un document de travail devrait être publié en décembre 2017
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 13 – un compte rendu des commentaires sur l’examen de la mise en œuvre devrait être publié en décembre 2017

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie IFRS pour inclure IFRS 17 – devrait être publiée en décembre 2017

Consulter le programme de travail révisé de l’IASB sur le site web de l’IASB (en anglais).