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Exposé-sondage du CNC – Clarification d’IFRS 15

  • IFRS - CNC Image

11 sept 2015

Le 11 septembre 2015, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’International Accounting Standards Board (IASB) sur ce sujet. La date limite de réception des commentaires adressés à l’IASB et au CNC est le 28 octobre 2015.

Les modifications proposées incluent des éclaircissements d'IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, et l'ajout d'un allègement transitoire. Les éclaircissements touchent l’identification des obligations de prestation, la question de savoir si l’entité agit pour son propre compte ou comme mandataire et les licences, tandis que l’allègement transitoire concerne les contrats modifiés ou achevés.

Lire l'exposé-sondage sur le site Web du CNC.

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