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Le FASB propose des clarifications de sa nouvelle norme sur les produits des activités ordinaires

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30 sept 2015

Le 30 septembre 2015, le Financial Accounting Standards Board (FASB) a publié un projet d'ASU intitulée "Narrow-Scope Improvements and Practical Expedients", qui propose des modifications de certains aspects de la norme sur les produits des activités ordinaires publiée par le Conseil en mai 2014, l'ASU 2014-09, "Revenue From Contracts With Customers".

Ces modifications, proposées en réponse aux commentaires reçus par le Groupe mixte sur les ressources transitoires liées à la comptabilisation des produits du FASB et de l'IASB, incluent les suivantes :

  • Recouvrabilité et résiliation de contrat
  • Présentation de la taxe de vente payée par les clients
  • Contrepartie autre qu’en trésorerie
  • Modifications de contrats au moment de la transition
  • Contrats achevés au moment de la transition
  • Correction technique au moment de la transition

La date d'entrée en vigueur et les dispositions transitoires du projet d'ASU concorderaient avec les dispositions de l'ASU 2014-09, qui, une fois finalisée, sera reportée d'un an.

La date limite de réception des commentaires sur le projet d'ASU est le 16 novembre 2015.

Lire le communiqué de presse et le projet d'ASU sur le site Web du FASB (en anglais).

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