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L'IASB discutera du report potentiel d'IFRS 9 en ce qui a trait aux activités d'assurance à sa prochaine réunion

  • IFRS - IASB Image

15 sept 2015

Le 15 septembre 2015, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié les documents d'accompagnement en vue de l'analyse de l'interaction entre IFRS 9, Instruments financiers, et la norme à venir sur la comptabilisation des contrats d'assurance, à l'ordre du jour de la réunion de l'IASB de la semaine prochaine. À sa réunion de juillet, l'IASB a demandé aux permanents de continuer à explorer des solutions possibles pour dissiper les inquiétudes liées à cette interaction. L'une des solutions envisagées est le report possible d'IFRS 9 pour les entités émettant des contrats d'assurance qui entrent dans le champ d'application d'IFRS 4, Contrats d'assurance, jusqu'à l'entrée en vigueur de la nouvelle norme sur les contrats d'assurance.

Comme il est devenu évident que la date d'entrée en vigueur de la norme IFRS à venir sur les contrats d'assurance ne coïncidera plus avec la date d'entrée en vigueur d'IFRS 9, l'IASB s'est vu demandé de reporter l'adoption d'IFRS 9 en ce qui a trait aux activités d'assurance et de faire coïncider la date d'entrée en vigueur d'IFRS 9 pour ces activités avec la date d'entrée en vigueur de la nouvelle norme sur les contrats d'assurance. En juillet 2015, l'IASB a provisoirement décidé de modifier IFRS 4 pour traiter des conséquences des dates d'entrée en vigueur différentes d'IFRS 9 et de la nouvelle norme sur les contrats d'assurance.

Consulter les documents d'accompagnement sur le site Web de l'IASB (en anglais), notamment :

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