Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 28 septembre 2020.

Projets de normalisation

• Initiative concernant les informations à fournir – Filiales qui sont des PME – la décision de publier un document de travail ou un exposé-sondage devrait maintenant être prise en décembre 2020 (anciennement quatrième trimestre de 2020)
• Rapport de gestion – un exposé-sondage devrait maintenant être publié au premier semestre de 2021 (anciennement premier trimestre de 2021)
• États financiers de base – l’examen des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage devrait maintenant avoir lieu en décembre 2020 (anciennement quatrième trimestre de 2020)

Projets de modification

• Examen exhaustif de la norme IFRS pour les PME 2019 – l’examen des commentaires reçus en réponse à la demande d’informations devrait maintenant avoir lieu en décembre 2020 (anciennement au quatrième trimestre de 2020)
• Méthodes et estimations comptables (modifications d’IAS 8) – les modifications définitives devraient maintenant être publiées en décembre 2020 (anciennement au quatrième trimestre de 2020)
• Impôt différé lié aux actifs et aux passifs découlant d’une transaction unique – l’IASB a décidé de finaliser les modifications (aucune date donnée)
• Initiative concernant les informations à fournir – Méthodes comptables – les modifications définitives devraient maintenant être publiées en décembre 2020 (anciennement au quatrième trimestre de 2020)
• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – l’exposé-sondage devrait maintenant être publié au premier trimestre de 2021 (anciennement au premier semestre de 2021)
• Absence de convertibilité – l’exposé-sondage devrait maintenant être publié au premier trimestre de 2021 (anciennement aucune date donnée)

Projets de recherche

• Activités de gestion dynamique des risques – l’examen des commentaires sur le modèle de base devrait avoir lieu au premier semestre de 2021 (la consultation a pris fin en octobre 2020)
• Méthode de la mise en équivalence – ce projet vient d’être ajouté au programme de travail; l’orientation du projet reste à déterminer
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – une décision sur l’orientation du projet devrait maintenant être prise en décembre 2020 (anciennement au quatrième trimestre de 2020)
• Goodwill et dépréciation – l’examen des commentaires sur le document de travail devrait avoir lieu au premier trimestre de 2021 (anciennement premier semestre de 2021)
• Prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs – l’examen de la recherche devrait maintenant avoir lieu en décembre 2020 (anciennement en novembre 2020)
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12 – la demande d’informations devrait maintenant être publiée en décembre 2020 (anciennement au quatrième trimestre de 2020)

Autres projets

• Consultation sur le programme de travail 2020 – une demande d’informations devrait maintenant être publiée au premier trimestre de 2021 (anciennement premier semestre de 2021)
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Améliorations générales et pratiques courantes de 2020 – un projet de mise à jour de la taxonomie IFRS a été publié le 29 octobre 2020 et l’examen des commentaires devrait avoir lieu au premier trimestre de 2021
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Modifications d’IAS 1, d’IAS 8 et de l’énoncé de pratique sur les IFRS 2 – ce projet a été ajouté au programme de travail et un projet de mise à jour de la taxonomie IFRS devrait être publié en décembre 2020
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Modifications d’IFRS 17, d’IFRS 4 et d’IAS 16 – l’examen des commentaires sur le projet de mise à jour de la taxonomie IFRS a eu lieu et la version définitive de la mise à jour de la taxonomie IFRS devrait être publiée au premier trimestre de 2021
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Réforme des taux d’intérêt de référence – Phase 2 – l’examen des commentaires sur le projet de mise à jour de la taxonomie IFRS devait avoir lieu en octobre 2020, mais la date indiquée a été retirée.
• Présentation de l’information sur le développement durable – nouveau projet dans le programme de travail; l’examen des commentaires sur le document de consultation des administrateurs devrait avoir lieu en décembre 2020 (même si la période de consultation prend fin le 31 décembre 2020).

Le programme de travail révisé de l’IASB est accessible sur le site web de l’IASB.