Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB^® depuis notre dernière synthèse, parue le 1^er octobre 2019.

Projets de normalisation

• États financiers de base : l’exposé-sondage devrait être publié en décembre 2019 (auparavant au quatrième trimestre de 2019).

Projets de modification

• Examen exhaustif de la norme IFRS pour les PME 2019 : la demande d’informations devrait être publiée au premier trimestre de 2020 (auparavant quatrième trimestre de 2019).
• Méthodes et estimations comptables : la décision au sujet de l’orientation de ce projet a été prise en octobre 2019 (auparavant au quatrième trimestre de 2019).
• Coûts à prendre en compte pour déterminer si un contrat est déficitaire (modifications d’IAS 37) : une modification est prévue au premier semestre de 2020.

Projets de recherche

• Gestion dynamique des risques : l’élaboration du modèle de base aura lieu en décembre 2019 (auparavant quatrième trimestre de 2019).
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres : l’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au premier trimestre de 2020 (auparavant quatrième trimestre de 2019).
• Prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs : l’examen du projet de recherche devrait avoir lieu en décembre 2019 (auparavant quatrième trimestre de 2019).
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 10, d’IFRS 11 et d’IFRS 12 : ce projet fait maintenant partie des projets de recherche (auparavant dans les projets de modification).
• Provisions : l’examen du projet devrait avoir lieu en janvier 2020 (auparavant quatrième trimestre de 2019).
• Filiales qui sont des PME : l’examen du projet de recherche devrait avoir lieu en janvier 2020 (auparavant quatrième trimestre de 2019).

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Réforme des taux d’intérêt de référence, phase 1 (modifications d’IFRS 9, d’IAS 39 et d’IFRS 7) : un projet de mise à jour de la taxonomie des normes IFRS^® a été publié en octobre 2019. Une mise à jour sur les commentaires est prévue en décembre 2019.

Le programme de travail révisé est accessible sur le site web de l’IASB (en anglais).