Sommaire des changements au programme de travail de l’IASB
01 oct 2019
Le 1er octobre 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a mis à jour son programme de travail à la suite de sa réunion de septembre 2019.
Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB® depuis notre dernière synthèse, parue le 3 septembre 2019.
Projets de normalisation
- Aucun changement
Projets de modification
- Cycle 2018-2020 des améliorations annuelles des IFRS – L’examen des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage devrait avoir lieu en novembre 2019 (auparavant quatrième trimestre de 2019). Voici les projets qui font partie de ce cycle :
- Frais et coûts inclus dans le test de 10 pour cent aux fins de la décomptabilisation d’un passif financier (modifications d’IFRS 9)
- Avantages incitatifs (modification de l’exemple illustratif 13 accompagnant IFRS 16)
- Filiale qui est un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)
- Impôt dans le cadre de l’évaluation de la juste valeur (modifications d’IAS 41)
- Classement des passifs en tant que passifs courants et non courants (projet de modification d’IAS 1) – L’IASB prévoit désormais publier les modifications définitives au premier trimestre de 2020 (et non plus au quatrième trimestre trimestre de 2019).
- Réforme des TIO et son incidence sur l’information financière – Phase I – Ce projet a été retiré du programme de travail, étant donné que les modifications définitives ont été publiées le 26 septembre 2019.
- Coûts à prendre en compte pour déterminer si un contrat est déficitaire (modifications d’IAS 37) – L’IASB a pris une décision sur l’orientation du projet : il ira de l’avant avec la publication des modifications définitives (aucune date précisée).
Projets de recherche
- Projet de questions et réponses SMEIG – Ce projet est disparu du programme de travail.
- Activités d’extraction – La revue de la recherche devrait avoir lieu au cours de la première moitié de 2020 (et non plus au quatrième trimestre de 2019)
- Goodwill et dépréciation – La publication du document de travail devrait avoir lieu au premier trimestre de 2020 (et non plus au quatrième trimestre de 2019).
Autres projets
- Consultation sur le programme de travail 2020 – Nouvellement ajouté au programme de travail; un appel à informations devrait être publié au premier semestre de 2020.
- Mise à jour de la taxonomie IFRS – Réforme des taux d’intérêt de référence (modifications d’IFRS 9, d’IAS 39 et d’IFRS 7) – Nouvellement ajouté au programme de travail; un projet de mise à jour de la taxonomie IFRS devrait être publié en octobre 2019.
Le programme de travail révisé est accessible sur le site web de l’IASB (en anglais).