Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 25 octobre 2019.

Projets de normalisation

• Aucun changement      
  

Projets de modification

• Méthodes et estimations comptables – l’IASB a décidé de publier une modification aux IFRS (sans toutefois préciser la date)
• Modifications d’IFRS 17 – la version définitive des modifications est prévue pour le T2 de 2020.
• Classement des passifs en tant que passifs courants et non courants – les modifications finales sont attendues en janvier 2020 (au T1 de 2020 auparavant)
• Impôt différé lié aux actifs et aux passifs découlant d’une transaction unique – les commentaires au sujet de l’exposé-sondage sont attendus au T1 de 2020 (aucune date précisée auparavant)
• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – un exposé-sondage est prévu pour le deuxième semestre de 2020 (aucune date précisée auparavant)
• Cycle 2018-2020 des améliorations annuelles des IFRS – l’IASB a discuté des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage et la version définitive des modifications est prévue pour le T2 de 2020 sur les sous-projets suivants :
  • Frais et coûts inclus dans le test de 10 pour cent aux fins de la décomptabilisation d’un passif financier;
  • Avantages incitatifs à la location;
  • Filiale qui est un premier adoptant;
  • Impôt dans le cadre de l’évaluation de la juste valeur
• Réforme des TIO et répercussions sur l’information financière – un exposé-sondage est prévu pour le premier semestre de 2020 (aucune date précisée auparavant)
• Absence de convertibilité – nouvellement ajouté au programme de travail et identifié comme « en cours »
• Modification d’une référence au Cadre conceptuel – l’IASB a discuté des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage et publiera la version définitive des modifications (aucune date précisée)

Projets de recherche

• Gestion dynamique des risques – des consultations sur le modèle de base sont prévues pour le premier semestre de 2020
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – l’orientation du projet sera déterminée au deuxième semestre de 2020 (au premier semestre de 2020 auparavant)
• Prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs – la revue de recherche devrait avoir lieu au deuxième trimestre de 2020 (prévue auparavant en décembre 2019)
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12 – aucune date n’est désormais précisée pour la revue de recherche (T1 de 2020 auparavant)

Autres projets

• Examen du manuel des procédures – les commentaires en réponse à l’exposé-sondage feront l’objet d’une discussion en décembre 2019 (auparavant en octobre 2019)

Consulter le programme de travail révisé sur le site de l’IASB (en anglais).