L'International Accounting Standards Board annonce son programme pour les cinq prochaines années
02 nov 2016
Le 2 novembre 2016, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié les conclusions de sa récente consultation sur le programme de travail et son programme de travail sur cinq ans. À la lumière des commentaires des parties prenantes, l'IASB a confirmé que l'un des thèmes centraux de ses activités jusqu'en 2021 sera une « meilleure communication dans les états financiers ».
Dans l'appel à commentaires publié en août 2015, l'IASB avait posé des questions générales sur l'équilibre de ses activités, son programme de recherche, ses projets de normalisation, ses projets de tenue à jour et de mise en œuvre, le niveau de détail et le rythme des changements ainsi que la fréquence de ses consultations sur le programme de travail. Il a reçu 119 lettres de commentaires. La plupart des répondants étaient des préparateurs et des organisations sectorielles (31 %), des normalisateurs (23 %) ainsi que des auditeurs et des organismes comptables (22 %); 49 % des réponses provenaient d'Europe et 23 %, d'Asie et d'Océanie.
À la lumière des réponses reçues sur le programme de recherche, indiquant qu'il y a un appui envers les recherches elles-mêmes, mais que la structure et les processus sont peu clairs et qu'il y a trop de projets de recherche au programme, le conseil a décidé de recadrer son programme de recherche. Il a abandonné les catégories de projets à court terme et à long terme et il ne fait plus de distinction entre l'étape d'évaluation et l'étape de développement d'un projet.
En avril et en mai 2016, l'IASB a discuté de tous les projets de recherche à son programme et a évalué chacun d'eux en fonction des commentaires reçus dans le cadre de la consultation sur le programme de travail. En conséquence, il a décidé :
- de conserver huit projets dans le programme de recherche, y compris deux quasi-achevés, et d'accorder la priorité à leur développement;
- de transférer les quatre projets restants à une nouvelle réserve de projets de recherche;
- d'abandonner quatre projets.
Le conseil a aussi ajouté à la réserve quatre projets, identifiés dans le cadre de la consultation de 2015. Les projets dans cette réserve ne seront pas entamés immédiatement, mais plutôt lorsque des ressources suffisantes seront disponibles. On s'attend à ce que les travaux sur ces projets débutent avant la prochaine consultation sur le programme de travail.
Voici l'état des choses à l'heure actuelle :
| Projets de recherche actifs | Réserve de projets de recherche | Projets abandonnés |
|---|---|---|
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Initiative concernant les informations à fournir : principes qui sous-tendant les informations à fournir États financiers de base Regroupements d’entreprises sous contrôle commun Gestion dynamique des risques Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres Goodwill et dépréciation Taux d'actualisationPaiement fondé sur des actions |
Méthode de la mise en équivalence Activités d'extraction Mécanismes de tarification des polluants Provisions Contrepartie variable et contrepartie éventuelle Hyperinflation : champ d'application d'IAS 29 Prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs PME qui sont des filiales |
Conversion des devises Hyperinflation Impôts sur le résultat Avantages postérieurs à l'emploi (y compris les prestations de retraite) |
Consulter les documents suivants sur le site Web de l'IASB (en anglais) :