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L'International Accounting Standards Board annonce son programme pour les cinq prochaines années

  • IFRS - IASB Image

02 nov 2016

Le 2 novembre 2016, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié les conclusions de sa récente consultation sur le programme de travail et son programme de travail sur cinq ans. À la lumière des commentaires des parties prenantes, l'IASB a confirmé que l'un des thèmes centraux de ses activités jusqu'en 2021 sera une « meilleure communication dans les états financiers ».

Dans l'appel à commentaires publié en août 2015, l'IASB avait posé des questions générales sur l'équilibre de ses activités, son programme de recherche, ses projets de normalisation, ses projets de tenue à jour et de mise en œuvre, le niveau de détail et le rythme des changements ainsi que la fréquence de ses consultations sur le programme de travail. Il a reçu 119 lettres de commentaires. La plupart des répondants étaient des préparateurs et des organisations sectorielles (31 %), des normalisateurs (23 %) ainsi que des auditeurs et des organismes comptables (22 %); 49 % des réponses provenaient d'Europe et 23 %, d'Asie et d'Océanie.

À la lumière des réponses reçues sur le programme de recherche, indiquant qu'il y a un appui envers les recherches elles-mêmes, mais que la structure et les processus sont peu clairs et qu'il y a trop de projets de recherche au programme, le conseil a décidé de recadrer son programme de recherche. Il a abandonné les catégories de projets à court terme et à long terme et il ne fait plus de distinction entre l'étape d'évaluation et l'étape de développement d'un projet.

En avril et en mai 2016, l'IASB a discuté de tous les projets de recherche à son programme et a évalué chacun d'eux en fonction des commentaires reçus dans le cadre de la consultation sur le programme de travail. En conséquence, il a décidé :

  • de conserver huit projets dans le programme de recherche, y compris deux quasi-achevés, et d'accorder la priorité à leur développement;
  • de transférer les quatre projets restants à une nouvelle réserve de projets de recherche;
  • d'abandonner quatre projets.

Le conseil a aussi ajouté à la réserve quatre projets, identifiés dans le cadre de la consultation de 2015. Les projets dans cette réserve ne seront pas entamés immédiatement, mais plutôt lorsque des ressources suffisantes seront disponibles. On s'attend à ce que les travaux sur ces projets débutent avant la prochaine consultation sur le programme de travail.

Voici l'état des choses à l'heure actuelle :

Projets de recherche actifs Réserve de projets de recherche Projets abandonnés

Initiative concernant les informations à fournir : principes qui sous-tendant les informations à fournir

États financiers de base

Regroupements d’entreprises sous contrôle commun

Gestion dynamique des risques

Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres

Goodwill et dépréciation

Taux d'actualisation

Paiement fondé sur des actions

Méthode de la mise en équivalence

Activités d'extraction

Mécanismes de tarification des polluants

Provisions

Contrepartie variable et contrepartie éventuelle

Hyperinflation : champ d'application d'IAS 29

Prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs

PME qui sont des filiales

Conversion des devises

Hyperinflation

Impôts sur le résultat

Avantages postérieurs à l'emploi (y compris les prestations de retraite)

Consulter les documents suivants sur le site Web de l'IASB (en anglais) :

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