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Le président de l’IASB explique comment des normes comptables de haute qualité peuvent aider à résister aux incitatifs à l’adoption d’une vision à court terme

  • IFRS - IASB  Image

19 déc 2019

Le 19 décembre 2019, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié une allocution prononcée par son président, Hans Hoogervorst, lors du neuvième symposium sur la recherche comptable, organisé par l’ANC, l’autorité de réglementation française. Dans son allocution, il a discuté de l’importance des normes comptables de haute qualité pour favoriser les placements à long terme.

L’allocution de M. Hoogervorst comportait deux volets. D’abord, il a illustré comment les projets de l’IASB sur les états financiers de base et sur les informations présentées par les sociétés dans l’ensemble aideront les sociétés à expliquer plus efficacement leurs résultats à long terme aux investisseurs. Puis, il s’est penché sur le traitement comptable des placements dans des instruments de capitaux propres.

Dans son exposé-sondage sur une nouvelle norme concernant les dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir publié plus tôt cette semaine, l’IASB propose de définir le résultat d’exploitation pour faciliter la comparabilité et fournir aux sociétés un outil puissant pour expliquer leurs résultats à long terme aux investisseurs. Dans l’exposé-sondage, l’IASB propose également l’ajout d’une note aux états financiers dans laquelle les sociétés devraient mentionner les composantes des produits et des charges considérées comme inhabituelles du fait de leur valeur prédictive limitée. L’IASB croit que les propositions aideront les investisseurs à mieux comprendre le concept de persistance des résultats et les sociétés à mieux expliquer leur stratégie à long terme.

L’IASB croit également que les travaux concernant la mise à jour de l’énoncé de pratique sur le rapport de gestion sont essentiels pour aider les sociétés à raconter leur stratégie à long terme. Il est fréquent que des éléments clés de la stratégie à long terme d’une société n’apparaissent pas dans les états financiers, notamment son modèle d’affaires, ses ressources incorporelles, l’environnement d’affaires dans lequel elle exerce ses activités et d’autres informations de nature prospective. D’ailleurs, la pratique actuelle dit peu de choses sur les informations à fournir sur les immobilisations incorporelles et le développement durable, deux aspects qui jouent désormais un rôle critique dans la viabilité à long terme des sociétés.

M. Hoogervorst a ensuite abordé la question de la volatilité à court terme par rapport à la perspective à long terme. Il a expliqué que d’avoir une vision à long terme ne signifie pas de faire fi des phénomènes économiques à court terme :

Si la volatilité à court terme dans les états financiers reflète la volatilité économique réelle, il ne faut pas l’omettre ou l’atténuer de manière artificielle. [...] Les sociétés et les investisseurs qui adoptent une vision à long terme doivent être en mesure de faire face aux inévitables caprices à court terme du marché. 

M. Hoogervorst a remarqué que, dans IFRS 9, l’IASB a supprimé la catégorie « disponibles à la vente » pour les placements dans des instruments de capitaux propres et a fait de la juste valeur par le biais du résultat net le critère de base des placements dans des instruments de capitaux propres. Il a indiqué que depuis, certaines parties prenantes ont laissé entendre que ce traitement comptable a un effet dissuasif sur les placements à long terme dans des instruments de capitaux propres, puisqu’il pourrait causer une hausse de la volatilité à court terme dans l’état du résultat. Il a dit très bien comprendre ces commentaires puisque la « catégorie "disponibles à la vente" pour les placements dans des instruments de capitaux propres définie dans IAS 39 [...] donnait l’outil parfait aux sociétés pour lisser leur état du résultat à long terme ».

M. Hoogervorst a d’ailleurs donné l’exemple d’une société existante qui avait tendance a débloquer d’importantes provisions pour les placements disponibles à la vente lorsque son résultat net avant le calcul des placements disponibles à la vente subissait de la pression. Même si ce traitement comptable était parfaitement conforme aux exigences d’IAS 39, il ne donnait pas une image complète des résultats de la société. En effet, la détérioration du rendement de la société était moins apparente pour les investisseurs. Par conséquent, il est de loin préférable, selon M. Hoogervorst, d’avoir des normes comptables qui réduisent les occasions de gestion des résultats. À son avis, les placements disponibles à la vente seront probablement l’un des sujets d’actualité de l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 9, qui permettra de tirer parti de l’expérience de sociétés de partout dans le monde qui ont déjà adopté IFRS 9.

M. Hoogervorst a conclu son allocution en affirmant que les « objectifs à long terme devraient être soumis au même degré de surveillance que les mesures du rendement à court terme. Autrement, comment savoir si vous êtes sur la bonne voie? »

Consulter l’allocution dans son intégralité sur le site web de l’IASB (en anglais).

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