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Sixièmes États généraux de la recherche comptable de l’ANC

  • Union européenne Image

12 déc 2016

Le 12 décembre 2016, l’Autorité des normes comptables (ANC), l’autorité de réglementation française, a tenu ses sixièmes États généraux de la recherche comptable à Paris. Nous avons préparé un rapport à l’issue de ces états généraux qui portaient sur le thème Comptabilité et performance.

La présentation de six documents de recherche a été le point central des États généraux. Chaque présentation a été suivie d’une table ronde portant sur le sujet présenté et de discours résumant les discussions.

Documents de recherche

  • Le premier document de recherche était consacré aux indicateurs financiers autres que les PCGR ainsi qu’à la question de savoir si ces indicateurs sont représentatifs d’une gouvernance stratégique. La version originale française et une traduction anglaise du document de recherche se trouvent sur le site Web de l’ANC. 
  • Le deuxième document de recherche portait sur les fondements théoriques de la représentation comptable de la performance dans une approche territoriale et parties prenantes. La version originale française et une traduction anglaise du document de recherche se trouvent sur le site Web de l’ANC. 
  • Le troisième document de recherche portait sur les normes comptables et prudentielles des intermédiaires financiers au regard de l’investissement à long terme. La version originale française et une traduction anglaise du document de recherche se trouvent sur le site Web de l’ANC. La table ronde qui a suivi cette présentation a été l’occasion d’examiner la question à savoir si la perspective à long terme peut ou doit être intégrée. Une des principales intervenantes, Mme Linda Mezon (CNC, Canada) a conclu la session en formulant des observations judicieuses reflétant le point de vue canadien. Elle a expliqué qu’au Canada, les états financiers sont vus comme ayant des fonctions limitées, « ils ne disent pas tout et ne contiennent pas tout ». Ils servent plutôt de point de départ. Elle a conclu en affirmant qu’il y a un danger à avoir trop d’attentes à l’égard des états financiers; ceux-ci pourraient au final ne plus être utiles pour personne.     
  • La présentation du quatrième document de recherche intitulé « Évaluation à la valeur de marché ou mise sur le marché » a été suivie d’une table ronde sur les possibilités de l’évaluation à la valeur de marché ainsi que sur la pertinence et l’équité de ces approches. La version originale française et une traduction anglaise du document de recherche se trouvent sur le site Web de l’ANC.  
  • Le cinquième document de recherche présentait une analyse des mesures de la performance et des composantes des autres éléments du résultat global ainsi que de leur volatilité et de leur impact reposant sur une étude d’un échantillon d’entreprises européennes sur 10 ans. La version originale française et une traduction anglaise du document de recherche se trouvent sur le site Web de l’ANC. 
  • Le sixième document de recherche était consacré à la prise en compte des éléments environnementaux dans la mesure de la performance. La version originale française et une traduction anglaise du document de recherche se trouvent sur le site Web de l'ANC.

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