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Compte rendu de la réunion de novembre 2015 de l'IFRS Advisory Council

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10 déc 2015

Le 10 décembre 2015, l'International Accounting Standards Board a publié le compte rendu de la réunion de l'IFRS Advisory Council qui a eu lieu à Londres les 2 et 3 novembre 2015. Cette réunion a notamment porté sur l'examen de la structure et de l'efficacité de l'IFRS Foundation et sur la consultation 2015 sur le programme de travail.

Selon ce compte rendu, préparé par Joanna Perry, présidente de l'IFRS Advisory Council, les sujets suivants ont été abordés :

  • Adoption des IFRS au Japon – Goro Kumagai, vice-président de l'IFRS Advisory Council, a indiqué que des progrès importants ont été réalisés au Japon à l'égard de l'acceptation et de l'utilisation des IFRS.
  • Activités des administrateurs – Sheila Fraser, vice-présidente des administrateurs, a expliqué les responsabilités et les processus du comité des candidatures des administrateurs et a indiqué qu'un examen informel de la composition du conseil est envisagé.
  • Examen de la structure et de l'efficacité de l'IFRS Foundation – C'est le sujet qui a suscité le plus vif débat entre les membres du conseil :
    • l'élargissement du mandat de l'IASB a reçu très peu d'appui des membres;
    • les membres appuient les approches actuelles quant au contexte plus large de la présentation de l'information financière et à la taxonomie ainsi que la structure en trois paliers actuelle;
    • selon eux, il est important d'assurer la pertinence continue de la composition du conseil;
    • ils ont discuté de la façon dont l'IFRS Foundation peut, dans l'ensemble, demeurer au fait de la technologie;
    • les membres sont divisés quant aux avantages d'un conseil de l'IASB comptant plus ou moins de membres.
  • Activités de l'IASB – Les membres ont reçu un rapport sur les activités récentes et ont posé des questions sur le temps que l'IASB prend pour produire des documents et s'il y a des façons plus efficaces pour ce faire.
  • Dialogue avec le Financial Accounting Standards Advisory Council (FASAC) des États-Unis – Le conseil a été informé de la structure, des travaux et des projets en cours du FASAC et s'est demandé s'il devrait étudier des leçons tirées ou des projets de celui-ci.
  • Consultation sur le programme de travail – Peu de commentaires sur les projets en tant que tel; néanmoins, des questions sur la traduction et les processus préalables à la publication ont été soulevées.
  • Communications des membres – Les membres ont fait le point sur les activités du conseil de surveillance, de l'European Accounting Association, et de l'Union européenne.

La prochaine réunion de l'IFRS Advisory Council aura lieu les 23 et 24 février 2016, à Londres. Consulter le compte rendu complet de la réunion de novembre du conseil sur le site Web de l'IASB (en anglais).

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