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Groupe de discussion sur les IFRS – Compte rendu de la réunion du 10 septembre 2015

  • IFRS - CNC Image

01 déc 2015

Le 1er décembre 2015, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le compte rendu de la réunion de septembre 2015 du Groupe.

Le Groupe de discussion sur les IFRS a pour vocation d’aider le CNC à cerner les questions découlant de l’application des IFRS au Canada. Les questions suivantes ont été abordées lors de la réunion :

Questions présentées et traitées lors de la réunion du 10 septembre 2015

  • IAS 19 : Rentes sans rachat
  • IAS 38 : Accords d’infonuagique
  • IAS 7 : Informations à fournir sur les intérêts dans le tableau des flux de trésorerie
  • IAS 21 : Détermination de la monnaie fonctionnelle
  • IAS 21 et IAS 39 : Conversion d’un actif monétaire dans une économie à taux de change multiples
  • IAS 21 et IAS 39 : Conversion d’un placement en titres de capitaux propres et considérations relatives à la dépréciation
  • IFRS 9 : Taux d’intérêt effectif
  • IAS 12 et IAS 34 : Charge d’impôt des périodes intermédiaires
  • IFRS 3 et IAS 12 : Positions fiscales incertaines résultant d’un regroupement d’entreprises

Le point sur les discussions antérieures du Groupe

  • IAS 23 : Dépréciation
  • IAS 33 : Conventions d’entiercement d’actions
  • IFRS 3, IAS 16 et IAS 37 : Contrepartie éventuelle dans l’achat d’actifs
  • IFRS 3 : Questions diverses
  • IAS 1 : Classement d’une dette à long terme devant être remboursée par une émission de titres

Autres questions

  • IFRS 3 : Regroupements d’entreprises
  • IFRS 15 : Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
  • Vente ou apport d’actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise (modifications d’IFRS 10 et d’IAS 28)
  • Consultation sur le programme de travail de l’IASB

Lire le rapport sur le site Web du CNC.

Écouter l’enregistrement de la réunion (en anglais).

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