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L’ITG discute de la mise en œuvre des dispositions sur la dépréciation d’IFRS 9

  • IFRS - IASB Image

18 déc 2015

Le 18 décembre 2015, notre cabinet mondial a publié un compte rendu de la troisième réunion du Groupe sur les ressources transitoires des IFRS liées à la dépréciation des instruments financiers (ITG), qui a eu lieu le 11 décembre, et qui portait sur les questions de mise en œuvre découlant des nouvelles dispositions en matière de dépréciation associées à la publication d’IFRS 9, Instruments financiers (2014).

Voici les sujets abordés au cours de la réunion :

  • la définition du taux d'intérêt effectif en vigueur;
  • les actifs détenus en garantie et les autres rehaussements de crédit, et l'évaluation des pertes de crédit attendues;
  • l'inclusion des flux de trésorerie attendus de la vente d'un prêt en défaut dans l'évaluation des pertes de crédit attendues;
  • l'évaluation des augmentations importantes du risque de crédit à l'égard des actifs financiers dont l'échéance est de moins de douze mois;
  • l'évaluation de la correction de valeur au titre des actifs financiers dépréciés;
  • la présentation de la correction de valeur au titre des actifs financiers évalués au coût amorti;
  • le champ d'application du paragraphe 5.5.20 d'IFRS 9;
  • l'évaluation des pertes de crédit attendues pour les cartes de crédit;
  • la période sur laquelle évaluer les pertes de crédit attendues pour les facilités de crédit renouvelables;
  • l'intégration des scénarios prospectifs.

C'était là la dernière réunion de l'ITG; l'absence de réunions après 2015 est intentionnelle.

Pour en savoir davantage et consulter le compte rendu des discussions lors de cette réunion, voir le bulletin Pleins feux sur les IFRS (traduction à venir).

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