Août 2022

L’IASB publie une brève vidéo sur les résultats de sa consultation sur son programme de travail

10 août 2022

Le 29 juillet 2022, l’International Accounting Standards Board (IASB) a conclu sa troisième consultation sur son programme de travail par la publication d’un compte rendu des commentaires. Andreas Barckow, président de l’IASB, a discuté dans une vidéo récemment mise en ligne des décisions que l’IASB a prises à la suite de cette consultation et de la façon dont l’IASB a répondu aux nombreux commentaires de ses différentes parties prenantes.

Visionner la vidéo (en anglais; d’une durée d’environ 4 minutes) sur YouTube. Consulter le compte rendu des commentaires ici.

Le CCRC répond aux exposés-sondages de l’ISSB

08 août 2022

Le 8 août 2022, le Conseil canadien sur la reddition de comptes (CCRC) a publié la copie de sa réponse aux exposés-sondages de l’ISSB intitulés « Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité » et « Informations à fournir sur les changements climatiques ».

Le CCRC appuie le travail constant de l’ISSB pour produire une base de référence mondiale exhaustive en matière de normes relatives aux informations liées à la durabilité, ainsi que l’objectif global qui consiste à exiger des entités qu’elles fournissent des informations relatives aux possibilités et aux risques importants liés à la durabilité. La fiabilité des rapports sur la durabilité est importante et le CCRC appuie l’adoption d’exigences relatives à la certification de certaines de ces informations. Les certificateurs et les organismes de réglementation sont de plus en plus souvent confrontés à des informations liées à la durabilité, et le CCRC s’attend à ce qu’ils aient de la difficulté à déterminer si les entités concernées se sont conformées aux propositions de l’ISSB. Ces enjeux sont abordés dans la lettre de réponse du CCRC.

Consulter la lettre sur le site du CCRC. 

Normes d’information sur la durabilité proposées : l’ISSB reçoit des réponses de partout dans le monde

05 août 2022

Le 5 août 2022, l’International Sustainability Standards Board (ISSB) a publié un communiqué indiquant qu’il a reçu plus de 1300 lettres de commentaires sur ses deux normes d’information sur la durabilité proposées.

L’ISSB a reçu plus de 600 réponses à son ébauche de norme d’information sur les changements climatiques et près de 700 à son ébauche de norme d’information sur les obligations générales. Pendant la période de commentaires de 120 jours, les représentants de l’ISSB ont pris part à plus de 400 activités de consultation et ont échangé avec des milliers de parties prenantes de partout dans le monde.

L’examen préliminaire des lettres de commentaires confirme que les commentaires proviennent de 6 continents et de différentes parties prenantes comme des universitaires, des corps professionnels comptables et des cabinets d’audit; des investisseurs; des préparateurs; des organismes d’intérêt public; des autorités de réglementation; et des normalisateurs.

Conformément à la procédure officielle de l’IFRS Foundation, l’ISSB procédera maintenant à l’analyse des commentaires pendant ses réunions. On trouvera toutes les réponses aux consultations dans les pages des projets consacrées aux lettres de commentaires.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IFRS Foun­da­tion (en anglais).

Réponse du CSNC et du CSNAC aux deux exposés-sondages de l’ISSB

15 août 2022

Le 15 août 2022, le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont mis en ligne leurs lettres de commentaires en réponse aux deux exposés-sondages de l’International Sustainability Standards Board’s (ISSB).

Le CSNC et le CSNAC ont répondu à l’exposé-sondage de l’ISSB intitulé Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité en s’appuyant sur les commentaires recueillis par divers moyens auprès d’un large éventail de parties prenantes canadiennes. Prenez connaissance de la lettre de commentaires (en anglais seulement) rédigée par les conseils de surveillance canadiens. Il y est notamment question de l’approche générale concernant les informations à fournir sur les possibilités et risques liés à la durabilité, de l’objectif proposé pour la fourniture des « informations financières liées à la durabilité » et de la définition proposée pour ce terme, de l’importance relative (ou significativité), de la base de référence mondiale ainsi que de la fréquence de l’information financière.

Le CSNC et le CSNAC ont répondu à l’exposé-sondage de l’ISSB intitulé Informations à fournir en lien avec les changements climatiques en s’appuyant sur les commentaires recueillis par divers moyens auprès d’un large éventail de parties prenantes canadiennes. Prenez connaissance de la lettre de commentaires (en anglais seulement) rédigée par les conseils de surveillance canadiens. Il y est notamment question des dispositions proposées en ce qui concerne l’objectif de l’exposé-sondage, l’identification des possibilités et risques liés aux changements climatiques, l’analyse de scénarios climatiques ainsi que les plans de transition et les crédits carbone.

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