Programme de travail de l’IASB et de l’ISSB mis à jour – Analyse (Janvier 2023)
30 janv 2023
À la suite de la réunion de l’IASB en janvier 2023, nous avons analysé son programme de travail afin de constater les changements qui y ont été apportés à l’issue de la réunion et depuis sa dernière révision qui a eu lieu en décembre 2022.
Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 19 décembre 2022.
Projets de normalisation
- Initiative sur les informations à fournir – Examen ciblé des exigences en matière d’information énoncées dans les normes – Le résumé de projet est maintenant attendu en mars 2023 (auparavant au premier trimestre de 2023).
- Deuxième examen complet de la norme IFRS pour les PME – Les commentaires sur l’exposé-sondage sont attendus au deuxième trimestre de 2023 (auparavant au premier semestre de 2023).
Projets de modification
- Modifications du classement et de l’évaluation des instruments financiers – La publication de l’exposé-sondage sur ce projet est prévue en mars 2023 (auparavant au premier trimestre de 2023).
- Réforme fiscale internationale – Règles du deuxième pilier du modèle – Les commentaires sur l’exposé-sondage sont attendus en avril 2023.
- Absence de convertibilité (modifications possibles d’IAS 21) – La publication de la version définitive des modifications d’IAS 21 est prévue pour le deuxième semestre de 2023 (auparavant au premier semestre de 2023).
Projets de recherche
- Méthode de la mise en équivalence – La décision au sujet de l’orientation du projet est attendue en avril 2023.
- Industries d’extraction – Une décision quant à l’orientation du projet sera prise au deuxième semestre de 2023 (auparavant au deuxième trimestre de 2023).
- Examen de la mise en œuvre d’IFRS 15 – Un appel à informations sera lancé au deuxièmé trimestre de 2023 (auparavant au premier trimestre de 2023).
- Examen de la mise en œuvre — IFRS 9 (classement et évaluation) – Ce projet a été retiré du programme de travail puisque la publication du rapport de projet et du compte rendu des commentaires a conclu le projet le 21 décembre 2022.
Stratégie et projets liés à la gouvernance
- Consultation de l’ISSB sur les priorités de son programme de travail – Un appel à information sera lancé au deuxième trimestre de 2023 (auparavant premier semestre de 2023).
Autres projets
- Taxonomie IFRS sur la durabilité – La publication d’une proposition de taxonomie IFRS sur la durabilité est attendue au deuxième semestre de 2023.
Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 19 décembre 2022 et du 30 janvier 2023 du programme de travail de l’IASB et de l’ISSB. Pour consulter le programme de travail en vigueur, veuillez cliquer ici.