Programme de travail de l’IASB et de l’ISSB mis à jour – Analyse (Février 2023)
02 mars 2023
Le 2 mars 2023, l'International Accounting Standards Board (IASB) et l’International Sustainability Standards Board (ISSB) ont mis à jour leur programme de travail à la suite de leur réunion de février 2023. La date de publication prévue des normes de l’ISSB a été confirmée.
Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 30 janvier 2023.
Projets de normalisation
- Informations à fournir sur les changements climatiques – la publication de la norme est désormais prévue au T2 de 2023 (aucune date fixée auparavant).
- Exigences générales pour la présentation d’informations financières sur le développement durable – la publication de la norme est désormais prévue au T2 de 2023 (aucune date fixée auparavant).
Projets de modification
- Absence de convertibilité (modifications d’IAS 21) – les modifications finales sont désormais prévues au T3 de 2023 (auparavant au deuxième semestre de 2023).
- Ententes de financement de fournisseurs – les modifications finales sont désormais prévues pour mai 2023 (auparavant au T2 de 2023).
Projets de recherche
- Industries d’extraction – une décision quant à l’orientation du projet sera prise au T3 de 2023 (auparavant au deuxième semestre de 2023).
- Examen de la mise en œuvre d’IFRS 9 – Dépréciation – un appel à information est désormais prévu pour mai 2023 (auparavant au T2 de 2023).
Stratégie et projets liés à la gouvernance
- Consultation de l’ISSB sur les priorités de son programme de travail – un appel à information est prévu pour mai 2023 (auparavant au T2 de 2023).
Autres projets
- Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – modifications d’IAS 12, d’IAS 21, d’IAS 7 et d’IFRS 7 – ajout au programme de travail; une mise à jour est prévue en mars 2023.
- Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – modifications d’IFRS 16 et d’IAS 1 – la mise à jour finale est prévue au deuxième semestre de 2023.
Les programmes de travail de l’IASB et de l’ISSB mis à jour se trouvent sur le site web de l’IASB.