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Le caractère significatif selon un membre de l’IASB

  • IFRS - IASB  Image

28 janv 2019

Le 28 janvier 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un article rédigé par Gary Kabureck, membre du conseil, sur la définition du caractère significatif des informations à fournir.

M. Kabureck a commencé par expliquer en quoi les modifications apportées à IAS 1 en décembre 2014 ont constitué la première tentative de définir le caractère significatif des informations à fournir. Il a indiqué que les obligations d’information des normes IFRS® utilisent des expressions comme « L’entité doit indiquer au minimum : », qui ne sont pas interprétées dans la pratique de la façon prévue par l’IASB®. Des mesures ont donc été prises pour préciser que le concept du caractère significatif prime toujours ces expressions.

Il a ensuite discuté des principaux concepts dans l’énoncé de pratique sur les normes IFRS Making Materiality Judgements publié en septembre 2017, qui explique comment porter des jugements sur le caractère significatif et en évaluer les répercussions. Il a indiqué que cet énoncé de pratique aide les préparateurs à définir les destinataires cibles des informations financières de la société et les informations à fournir. De plus, l’énoncé de pratique stipule clairement que le caractère significatif est évalué en fonction des états financiers pris dans leur ensemble.

M. Kabureck a également abordé la nouvelle définition du terme « significatif » publiée en octobre 2018. Cela a permis d’uniformiser les définitions du terme « significatif » dans les normes IFRS. Il a mentionné que le remplacement de « peuvent influencer » par « on peut raisonnablement s’attendre à ce que [...] influence » reflète mieux l’intention de l’IASB.

Il a finalement indiqué qu’il est nécessaire de revoir la façon dont les normes sont rédigées et comment modifier certaines normes comportant des problèmes connus.

Lire l’article sur le site web de l’IASB (en anglais).

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