Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB^® depuis notre dernière synthèse, parue le 17 décembre 2018.

Projets de normalisation

• Aucun changement

Projets de modification

• Méthodes et estimations comptables – L’IASB prendra une décision sur l’orientation du projet en avril 2019 (auparavant deuxième trimestre de 2019).
• Modifications d’IFRS 17, Contrats d’assurance – Un exposé-sondage devrait être publié au deuxième trimestre de 2019.
• Impôt différé liés aux actifs et aux passifs découlant d’une transaction unique – Un exposé-sondage devrait être publié au deuxième trimestre de 2019 (anciennement premier semestre de 2019).
• Frais et coûts inclus dans le test de 10 pour cent aux fins de la décomptabilisation – Un exposé-sondage devrait être publié au deuxième trimestre de 2019 (anciennement premier semestre de 2019).
• Réforme des taux interbancaires offerts (TIO) et son incidence sur l’information financière – Anciennement un projet de recherche, mais un exposé-sondage devrait maintenant être publié au deuxième trimestre de 2019 (anciennement premier semestre de 2019) – Remarque : cette mise à jour reflète une décision prise par l’IASB en décembre 2018.
• Avantages incitatifs à la location – Un exposé-sondage devrait être publié au deuxième trimestre de 2019 (anciennement premier semestre de 2019).
• Coûts à prendre en compte pour déterminer si un contrat est déficitaire – Les commentaires sur l’exposé-sondage devraient être étudiés au deuxième trimestre de 2019 (anciennement premier semestre de 2019).
• Filiale qui est un nouvel adoptant – Un exposé-sondage devrait être publié au deuxième trimestre de 2019 (anciennement premier semestre de 2019).
• Impôt dans le cadre de l’évaluation de la juste valeur – Un exposé-sondage devrait être publié au deuxième trimestre de 2019 (anciennement premier semestre de 2019).
• Modification d’une référence au Cadre conceptuel – Un exposé-sondage devrait être publié au deuxième trimestre de 2019 (anciennement premier semestre de 2019).

Projets de recherche

• Regroupements d’entreprises sous contrôle commun – Un document de travail devrait être publié au premier semestre de 2020 (anciennement seulement 2020).
• Goodwill et dépréciation – La prochaine étape est maintenant la publication d’un document de travail, plutôt que « d’un document de travail ou d’un exposé-sondage ».
• Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication d’informations – Un résumé du projet devrait être publié en mars 2019 (auparavant au premier trimestre de 2019).
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – Les commentaires sur le document de travail devraient être étudiés en mars 2019 (anciennement au premier trimestre de 2019).
• Provisions – Nouveau projet ajouté au programme de travail; l’IASB compte étudier la recherche au deuxième semestre de 2019. – Remarque : cette mise à jour reflète une décision prise par l’IASB en décembre 2018.

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Améliorations générales 2018 – L’examen des commentaires sur le projet de mise à jour devrait débuter en février 2019.
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Pratiques courantes (IFRS 13) – La prochaine étape, anciennement l’examen des commentaires, est maintenant la finalisation de la mise à jour, prévue en mars 2019. – Remarque : cette mise à jour semble un peu prématurée, étant donné que l’ITCG n’étudiera pas les commentaires reçus avant sa réunion du 31 janvier.
• Modification de la préface aux IFRS – Projet supprimé du programme de travail. – Remarque : cette mise à jour reflète une décision prise par l’IASB en octobre 2018.

Consulter le programme de travail révisé sur le site web de l’IASB (en anglais).