Publication du Cadre conceptuel révisé
29 mars 2018
Le 29 mars 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié son Cadre conceptuel de l’information financière révisé, qui renferme des définitions révisées d’un actif et d’un passif ainsi que de nouvelles indications sur l’évaluation, la décomptabilisation, la présentation et les informations à fournir. Le nouveau Cadre conceptuel ne constitue pas une refonte substantielle comme le voulait initialement le projet entrepris en 2004; l’IASB a plutôt mis l’accent sur les sujets qui n’y étaient pas abordés ou qui comportaient des lacunes évidentes à combler.
Sommaire des principaux aspects du Cadre conceptuel
Le Cadre conceptuel de 2018 est formé d'une introduction expliquant le rôle et l’objectif du Cadre conceptuel, de huit chapitres et d’un glossaire :
| Chapitre | Sujet |
|---|---|
| Rôle et objectif du Cadre conceptuel | |
| 1 | Objectif de l’information financière à usage général |
| 2 | Caractéristiques qualitatives de l’information financière utile |
| 3 | Les états financiers et l’entité comptable |
| 4 | Les composantes des états financiers |
| 5 | Comptabilisation et décomptabilisation |
| 6 | Évaluation |
| 7 | Présentation et informations à fournir |
| 8 | Concepts de capital et de maintien du capital |
| Annexe A | Glossaire |
Consulter notre site IAS Plus mondial pour un sommaire des concepts clés par chapitre.
Le Cadre conceptuel n’a pas de date d’entrée en vigueur officielle; l’IASB l’appliquera donc dès maintenant.
Références au Cadre conceptuel
En plus du Cadre conceptuel révisé, l’IASB a également publié le document Modifications des références au Cadre conceptuel dans les normes IFRS, qui renferme des modifications d’IFRS 2, d’IFRS 3, d’IFRS 6, d’IFRS 14, d’IAS 1, d’IAS 8, d’IAS 34, d’IAS 37, d’IAS 38, d’IFRIC 12, d’IFRIC 19, d’IFRIC 20, d’IFRIC 22 et de SIC-32. Toutefois, ces modifications ne mettent pas toutes à jour les références au Cadre et les extraits de celui-ci dans ces prises de position. Certaines prises de position sont uniquement mises à jour pour indiquer la version du Cadre qu’elles mentionnent (le Cadre de l’IASC adopté par l’IASB en 2001, le Cadre de l’IASB en 2010 ou le nouveau Cadre révisé de 2018) ou pour indiquer que les définitions dans la norme n’ont pas été mises à jour pour refléter les nouvelles définitions élaborées dans le Cadre conceptuel révisé.
Les modifications, lorsque les normes ont bel et bien été modifiées, s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2020.
Autres informations
- Communiqué de presse (y compris une vidéo d’introduction de trois minutes)
- Synthèse des commentaires
- Feuillet d'information sur le nouveau Cadre
L’IASB a également annoncé qu’il allait offrir le 18 avril 2018 deux séances en direct d’un webinaire visant à présenter le Cadre conceptuel révisé. Veuillez consulter le site web de l’IASB pour obtenir davantage d'informations et vous inscrire à l’une des séances (en anglais).
