Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 23 février 2018.

Projet de normalisation

• Cadre conceptuel – La publication du cadre conceptuel révisé est prévue pour la semaine prochaine.

Projets de modification

• Méthodes et estimations comptables (modification d’IAS 8) – Au terme de la réunion de mars de l’IASB, il a été décidé que la prochaine étape consisterait à définir l’orientation du projet et non plus de faire l’examen des commentaires reçus au sujet de l’exposé-sondage. La date d’échéance n’a pas été fixée.
• Changements de méthodes comptables (modification d’IAS 8) – Le programme de travail indique « mars 2018 » (date inchangée). De plus, un autre document mentionne qu’un exposé-sondage sera publié le 27 mars 2018.
• Définition d’une entreprise (projet de modification d’IFRS 3) – La publication des modifications à la norme est prévue pour juin 2018 (auparavant prévue pour le deuxième trimestre de 2018).
• Initiative sur les informations à fournir – Définition du terme « significatif » (projet de modification d’IAS 1 et d’IAS 8) – Ce qui était à l’origine un projet de normalisation est maintenant un projet de modification. Les parties prenantes souhaitant répondre à l’exposé-sondage ont toujours jusqu’en avril 2018 pour le faire.
• Initiative sur les informations à fournir – Revue ciblée des informations à fournir au niveau des normes – Il s’agit d’un ajout au programme de travail. L’IASB décidera de l’orientation du projet en juin 2018.
• Clarifications d’IFRS 8, Secteurs opérationnels (projet de modification d’IFRS 8 et d’IAS 34) – Les membres de l’IASB ont discuté de cette question à leur réunion de mars. La publication de la synthèse des commentaires est maintenant prévue pour le second semestre de 2018.

Projets de recherche

• Regroupements d’entreprises sous contrôle commun – La publication d’un document de travail est prévue pour le premier semestre de 2019.
• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir – Au terme de la réunion de mars de l’IASB, il a été décidé que la prochaine étape, prévue pour juin 2018, consisterait à discuter des questions laissées en suspens et non plus à définir l’orientation du projet.
• Taux d’actualisation – Un sommaire de recherche paraîtra en juin 2018.
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – Un document de travail paraîtra en juin 2018.
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur – Au terme des de la réunion de mars de l’IASB, il a été décidé qu’une synthèse de commentaires serait publiée au second semestre de 2018.
• Paiement fondé sur des actions – Le sommaire des recherches devrait être publié en juin 2018.

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Mise à jour de la taxonomie 2017 au titre des améliorations annuelles – La dernière mise à jour a été retirée du programme de travail de l’IASB, étant donné que la taxonomie IFRS 2018 a été publiée le 16 mars 2018.
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Projet sur les pratiques courantes (IFRS 13) – Un projet de mise à jour devrait être publié en juin 2018.
• Mise à jour de la taxonomie IFRS – Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (modification d’IFRS 9) – Cette mise à jour a été retirée du programme de travail de l’IASB, étant donné que la mise à jour a été publiée le 16 mars 2018.

Pour en savoir plus, consulter le programme de travail révisé publié dans le site web de l’IASB.