À la suite de la consultation de 2015 sur le programme de travail, l’IASB s’est penché sur la question de savoir s’il devait proposer des modifications d’IAS 19 pour les prestations de retraite qui dépendent du rendement d’un portefeuille d’actifs spécifié (actifs de référence). Les prestations de retraite à payer aux employés reflètent la variabilité inhérente aux actifs de référence, néanmoins IAS 19 exige un taux d’actualisation qui reflète des obligations de haute qualité. Le fait d’appliquer le taux d’actualisation d’IAS 19 peut faire en sorte que le passif au titre du régime de retraite peut être surévalué, donnant lieu à des informations qui ne sont pas pertinentes pour les utilisateurs d’états financiers. À la réunion de l’IASB en octobre 2021, les permanents ont recommandé que l’IASB propose qu’une entité estime le coût final de fournir des prestations de retraite qui varient en fonction du rendement des actifs au taux de capitalisation précisé dans IAS 19, mais seulement lorsque le taux d’actualisation dans IAS 19 est inférieur au taux de rendement attendu sur les actifs de référence. Seulement 5 membres de l’IASB ont voté en faveur de la continuation du projet. Par conséquent, l’IASB mettra fin au projet. Tous les membres de l’IASB ont appuyé les recommandations des permanents d’envisager de futurs travaux dans le cadre de la troisième consultation sur le programme de travail.

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l'IFRS Foundation.