Mai 2017

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Analyse du programme de travail révisé de l’IASB

18 mai 2017

Le 18 mai 2017, à la suite de sa réunion de mai, l’International Accounting Standards Board (IASB) a mis à jour son programme de travail. Aucune modification importante n’a été apportée à l’exception de la suppression du projet sur les contrats d’assurance des projets en cours en raison de la publication d’IFRS 17.

Voici une analyse de toutes les modifications apportées au programme de travail depuis la dernière mise à jour en avril 2017.

Projets de recherche

  • Aucun changement.

Grands projets

Modifications à portée limitée

  • Un nouveau projet sur les intérêts à long terme dans entreprises associées et des coentreprises a été séparé du cycle d’améliorations annuelles 2015-2017 – les modifications définitives d'IAS 28 devraient être publiées d’ici six mois.
  • Un nouveau projet vaguement appelé « améliorations annuelles (prochain cycle) » a été ajouté au programme – un exposé-sondage devrait être publié dans plus de six mois.

Taxonomie IFRS

  • Projet de mise à jour de la taxonomie sur les contrats d’assurance (publiée conjointement à IFRS 17 hier) – une version définitive mise à jour devrait être publiée d’ici six mois.

Consulter le programme de travail révisé de l’IASB sur le site web de l’IASB (en anglais).

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Article de Robert Bruce – La comparabilité est l’objectif visé par la nouvelle norme sur les contrats d’assurance

18 mai 2017

Une nouvelle norme sur les contrats d’assurance vient d’être publiée. Celle-ci est l’aboutissement de plusieurs années d’efforts. Notre chroniqueur attitré, Robert Bruce, explique que cette nouvelle norme devrait permettre de faire la lumière sur les résultats financiers d’un secteur qui étaient jusqu’à maintenant très difficiles à comprendre.

Le secteur de l’assurance a toujours été un secteur complexe en ce qui touche les informations financières, qui étaient difficiles à comprendre et présentées de façon désordonnée. Il était presque impossible d’obtenir une bonne vue d’ensemble et très difficile de comparer les informations d’une société à l’autre. Les règles liées à ce secteur remontaient à la nuit des temps ou du moins, à une vingtaine d’années. Elles avaient été amalgamées ou intégrées dans ce qui était IFRS 4. Désormais, nous avons IFRS 17. À compter des exercices ouverts à partir du 1er janvier 2021, le secteur et les investisseurs devront faire face au changement. Les assureurs devront abandonner leurs anciennes méthodes et appliquer des règles identiques. La nouvelle norme devrait permettre une meilleure comparabilité, contrairement à l’ancien système, qui constituait indubitablement un obstacle pour la comparabilité.

La nouvelle norme représente un important changement. Le fait de planifier tôt vous simplifiera la vie à long terme. Un peu comme les assurances.

Lire la chronique sur notre site IAS Plus mondial.

 

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Bulletin express du CNC – Coup d’œil sur les activités des comités consultatifs du CNC

10 mai 2017

Le 10 mai 2017, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un bulletin expliquant sur quoi travaillent le Groupe de discussion sur les IFRS, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif ces temps-ci.

Voyez de quelle façon ils aident le CNC à élaborer et à tenir à jour les normes comptables au Canada.

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Chronique de Robert Bruce – Le rapport de gestion prend du mieux

25 mai 2017

Pendant longtemps, le concept du rapport de gestion a été perçu au sein de l’IASB comme un nuage noir qui obscurcissait le ciel de l’information financière. Néanmoins, comme semble l’indiquer une allocution de Hans Hoogervorst, président de l’IASB, à laquelle notre chroniqueur régulier, Robert Bruce, fait écho, une éclaircie est en vue.

Le référentiel d’information intégrée est désormais adopté à grande échelle et les directives du Royaume-Uni sur le rapport stratégique sont maintenant entrées dans l’usage. Comme l’a déclaré Hans Hoogervorst : « L’accent est davantage mis sur les interrelations entre les éléments du rapport intégré. » Ce rapport analyse « la façon dont les nouveautés dans l’environnement externe influent sur le modèle et la stratégie d’affaires d’une société ». Un changement s’impose. Le rapport intégré est nécessaire maintenant plus que jamais.

Lire le texte intégral de la chronique (en anglais) sur le site mondial IAS Plus.

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Commentaires de Deloitte sur sept décisions provisoires prises par l’IFRS Interpretations Committee

23 mai 2017

Notre cabinet mondial a soumis des lettres de commentaires sur les décisions provisoires prises par l’IFRS Interpretations Committee concernant IAS 12, IAS 19, IAS 32, IAS 33, IAS 41, IFRS 1 et IFRS 9, présentées dans le bulletin IFRIC Update de mars 2017.

Vous trouverez ci-dessous plus d’information sur ces questions :

Question Appui envers la décision? En savoir plus (en anglais)
IAS 12 Impôts sur le résultat – Intérêts et pénalités liés aux impôts sur le résultat Oui.
IAS 19, Avantages du personnel – Taux d’actualisation dans un pays qui a adopté la devise d’un autre pays Oui, mais nous avons suggéré quelques modifications qui, selon nous, permettraient de clarifier la décision provisoire.
IAS 32, Instruments financiers : Présentation – Dérivés de clients faisant l’objet d’une compensation centrale Oui.
IAS 33, Résultat par action – Impôt découlant des paiements à l’égard d’instruments participatifs de capitaux propres Oui.
IAS 41, Agriculture – Actifs biologiques qui poussent sur des plantes productrices Oui, mais nous avons recommandé que l’IASB étudie certaines questions conceptuelles connexes dans le cadre de son examen de la mise en œuvre d’IFRS 13.
IFRS 1, Première application des Normes internationales d’information financière – Filiale qui est un nouvel adoptant Oui.
IFRS 9, Instruments financiers – Modifications ou échanges de passifs financiers qui ne donnent pas lieu à la décomptabilisation Oui, mais nous avons recommandé que cette question soit traitée dans une interprétation officielle plutôt que comme une simple décision sur le programme de travail.

Consulter toutes nos lettres de commentaires à l’IASB, l’IFRS Foundation et l’IFRS Interpretations Committee sur notre site IAS Plus mondial (en anglais).

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Compte rendu de la réunion de mars 2017 du CMAC

24 mai 2017

Le 24 mai 2017, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié le compte rendu de la réunion du Capital Markets Advisory Committee (CMAC) qui a eu lieu à Londres le 16 mars 2017.

Voici les sujets abordés au cours de la réunion :

  • États financiers de base
  • Activités à tarifs réglementés
  • Clarifications d’IFRS 8, Secteurs opérationnels, découlant de l’examen de sa mise en œuvre
  • IFRS 3, Regroupements d'entreprises – Définition d'une entreprise
  • Initiative concernant les informations à fournir – planification des activités de communication pour l'Initiative concernant les informations à fournir – Document de travail sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir et études de cas
  • Séance de formation – Contrats d'assurance

Consulter la page consacrée à la réunion et le compte rendu de celle-ci sur le site web de l’IASB (en anglais).

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Conférence sur les IFRS à Toronto

08 mai 2017

Le 8 mai 2017, l’IFRS Foundation et les Comptables professionnels agréés du Canada ont annoncé la tenue d’une conférence sur les IFRS à Toronto, les 1er et 2 novembre 2017.

Durant la conférence, l’IASB fera le point sur la situation actuelle et présentera ses projets futurs. Des séances techniques de groupe sur IFRS 16, sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, sur le cadre conceptuel, sur les états financiers de base ainsi que sur les activités à tarifs réglementés sont également prévues.

Pour en savoir davantage, consulter la page sur la conférence sur le site web de l'IASB (en anglais).

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Confirmation du nouveau président de la SEC par le Sénat des États-Unis

02 mai 2017

Le 2 mai 2017, le Sénat des États-Unis a confirmé la nomination de Walter J. « Jay » Clayton III, un ancien avocat de Wall Street, en tant que nouveau président de la SEC.

M. Clayton a été nommé le 4 janvier 2017 par Donald Trump, alors président élu des États-Unis. Il remplace le président par intérim, Michael Piwowar, qui a dirigé la SEC depuis la prise d’effet de la démission, en janvier 2017, de l’ancienne présidente, Mary Jo White.

Le mandat de M. Clayton prend fin le 5 juin 2021. On s’attend à ce qu’il soit assermenté dès le jeudi 4 mai 2017.

Pour obtenir un complément d’information, consulter le communiqué sur le site web de la SEC (en anglais).

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Déclaration et recommandations importantes à l’intention des leaders du G20 de la coalition We Mean Business

22 mai 2017

En mai 2017, la coalition We Mean Business a annoncé accueillir favorablement les recommandations du Groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques mis sur pied par le Conseil de stabilité financière.

La coalition We Mean Business a publié une déclaration et des recommandations importantes à l’intention des leaders du G20 afin d’exprimer son appui envers les recommandations du Groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques.

Deloitte compte parmi les sociétés prêtes à passer à l’action dans le cadre de la coalition We Mean Business.

Consulter la déclaration et les recommandations importantes sur le site web de la coalition We Mean Business (en anglais).

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Étude sur les répercussions de la fréquence des rapports

23 mai 2017

Le 23 mai 2017, le CFA Institute a publié un article sur une étude qui analyse les répercussions de la présentation de rapports trimestriels par les sociétés du Royaume-Uni. Même si certains avancent que la présentation de résultats trimestriels encourage la vision à court terme, les constatations de l’étude montrent que ce n’est pas le cas.

Les auteurs de l’étude ont constaté que les sociétés investissent toujours dans une perspective à long terme, même après avoir commencé à présenter des rapports trimestriels.

Le nouveau mémoire de la CFA Institute Research Foundation, intitulé Impact of Reporting Frequency on UK Public Companies, examine la période entre 2007, où les autorités de réglementation britanniques ont commencé à exiger la présentation de rapports trimestriels par les sociétés, et 2014, où elles ont éliminé cette exigence. Les auteurs de ce mémoire ont relevé plusieurs incidences associées aux deux différentes approches en matière de fréquence des rapports.

Incidences d’exiger et de ne pas exiger la présentation de rapports trimestriels

  • Il n’y a aucune différence dans les activités d’investissement à long terme.
  • Les rapports trimestriels sont devenus plus qualitatifs que quantitatifs.
  • Davantage de sociétés publient des indications de gestion.
  • Il y a une couverture accrue par les analystes.

Recommandations en matière de politiques

  • Passer de rapports trimestriels à semestriels ne décourage en rien la vision à court terme.
  • Les rapports trimestriels doivent être simplifiés et inclure uniquement les mesures pertinentes.

Lire l’article sur le site web du CFA Institute (en anglais).

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