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Réponses à l'exposé-sondage de l'IASB sur les clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative

  • IFRS - IASB Image

29 mai 2017

En mai 2017, l'International Accounting Standards Board (IASB) a mis en ligne les lettres de commentaires qu'il a reçues en réponse à son exposé-sondage ES/2017/3, « Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (projet de modification d’IFRS 9) ». La plupart des réponses des parties prenantes sont négatives, mais pour des raisons différentes.

Les réponses à l'ES/2017/3 semblent entrer dans trois grandes catégories :

  • ceux qui sont d'avis qu'IFRS 9 est adéquate dans sa forme actuelle;
  • ceux qui sont d'avis qu'IFRS 9 doit être modifiée, mais que l'approche proposée dans l'exposé-sondage n'est pas appropriée ou pourrait avoir des conséquences imprévues;
  • ceux qui sont d'avis qu'IFRS 9 doit être modifiée, mais que le moment n'est pas le bon.

L'IASB procède actuellement à la mise en ligne de toutes les réponses sur son site web.

Consulter les lettres de commentaires sur le site web de l'IASB (en anglais).

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