Réponses à l'exposé-sondage de l'IASB sur les clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative
29 mai 2017
En mai 2017, l'International Accounting Standards Board (IASB) a mis en ligne les lettres de commentaires qu'il a reçues en réponse à son exposé-sondage ES/2017/3, « Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (projet de modification d’IFRS 9) ». La plupart des réponses des parties prenantes sont négatives, mais pour des raisons différentes.
Les réponses à l'ES/2017/3 semblent entrer dans trois grandes catégories :
- ceux qui sont d'avis qu'IFRS 9 est adéquate dans sa forme actuelle;
- ceux qui sont d'avis qu'IFRS 9 doit être modifiée, mais que l'approche proposée dans l'exposé-sondage n'est pas appropriée ou pourrait avoir des conséquences imprévues;
- ceux qui sont d'avis qu'IFRS 9 doit être modifiée, mais que le moment n'est pas le bon.
L'IASB procède actuellement à la mise en ligne de toutes les réponses sur son site web.
Consulter les lettres de commentaires sur le site web de l'IASB (en anglais).