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Juin 2021

Deuxième webinaire d'une série sur les obligations d'information dans les normes IFRS

08 juin 2021

Le 8 juin 2021, l’IFRS Foundation a annoncé son deuxième webinaire d’une série de webinaires sur l’exposé-sondage de l’IASB « Obligations d’information dans les normes IFRS – Une approche pilote ». Le webinaire aura lieu le 17 juin 2021.

Le deuxième webinaire explore plus en détail la nouvelle approche proposée pour l’élaboration des obligations d’information dans les normes IFRS et inclut une discussion de la position de l’IASB sur la comparabilité, le caractère exécutoire et les rapports numériques.

Dans le but de permettre aux participants de différents fuseaux horaires d’y assister, deux séances de la même webémission auront lieu :

  • Le jeudi 17 juin 2021, de 9 h à 10 h (BST) 
  • Le jeudi 17 juin 2021, de 15 h à 16 h (BST)

Chaque séance inclura une période de questions.

Lire le communiqué de presse sur le site web de l’IASB (en anglais).

Enregistrement de l’atelier tenu par l’EAA-IASB sur la troisième consultation

07 juin 2021

Le 7 juin 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a mis en ligne l’enregistrement d’un atelier qu’il a tenu conjointement avec l’European Accounting Association (EAA). L’atelier présentait un aperçu de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB et faisait le point sur les projets en cours de l’IASB.

Écouter l’enregistrement des présentations et voir les diapositives sur le site web de l’IASB (en anglais). 

L’IASB annonce la tenue d’un webinaire sur l’exposé-sondage relatif au rapport de gestion

28 juin 2021

Le 28 juin 2021, l’IASB a annoncé qu’il tiendrait un webinaire le 13 juillet 2021 pour présenter un aperçu de l’exposé-sondage (ES) Rapport de gestion.

Le 27 mai 2021, l’IASB a publié l’exposé-sondage sur le rapport de gestion afin de mettre à jour l’énoncé de pratique des IFRS 1 sur le rapport de gestion, qui a été publié en 2010. Le webinaire d’une durée d’une heure sera animé par Nick Anderson, membre de l’IASB, et les membres des services techniques et inclura une période de questions. En outre, deux séances seront offertes, soit l’une le matin et l’autre l’après-midi, afin de permettre aux participants de différents fuseaux horaires d’y assister.

Pour plus de renseignements, consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IASB (en anglais).

L’IFRS Foundation lance une nouvelle page web sur le groupe de travail sur la préparation technique

21 juin 2021

Le 21 juin 2021, l’IFRS Foundation a lancé une nouvelle page web sur son site qui contient des renseignements au sujet du groupe de travail sur la préparation technique (Technical Readiness Working Group ou TRWG).

Le groupe de travail est présidé par l’IFRS Foundation et comprend des participants du Climate Disclosure Standards Board, du groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques du Financial Stability Board, de l’IASB, de la Value Reporting Foundation et du Forum économique mondial (FEM). L’IOSCO et l’IPSASB sont des observateurs pour les reunions portant sur l’examen des propositions et des observations techniques. En outre, le TRWG travaille avec la Global Reporting Initiative et le CDP sur des questions techniques.

Le TRWG tiendra trois types de réunions : stratégiques, opérationnelles et techniques, et fonctionnement. Les comptes rendus des réunions du 5 mai 2021, du 17 mai 2021 et du 9 juin 2021 sont maintenant disponibles.  

Pour en savoir davantage, consulter la page du TRWG sur le site web de l’IASB (en anglais).

L’IIRC et le SASB fusionnent officiellement

09 juin 2021

Le 9 juin 2021, l’International Integrated Reporting Council (IIRC) et le Sustainability Accounting Standards Board (SASB) ont annoncé officiellement leur fusion pour former la Value Reporting Foundation (VRF).

La VRF aide les entreprises et les investisseurs à prendre des décisions à l’aide de trois ressources clés :

  • Principes de la pensée intégrée
  • Cadre intégré de présentation de l’information
  • Normes du SASB

Ces outils ont été conçus afin d’aider les entreprises à passer à l’action. Grâce à un meilleur alignement du cadre intégré de présentation de l’information et des normes du SASB, les entreprises auront plus de facilité à communiquer leur stratégie à long terme et à fournir une vue d’ensemble plus détaillée de leur performance financière aux investisseurs et aux autres fournisseurs de capital.

La VRF s’engage également à mettre sur pied un système de présentation de l’information par les entreprises plus cohérent en travaillant étroitement avec l’IFRS Foundation et d’autres importants organismes directeurs ou normalisateurs du monde entier.

Lire le communiqué de presse et visiter le nouveau site web de la VRF pour obtenir d’autres renseignements ainsi qu’une liste de déclarations de divers leaders d’affaires (en anglais).

Le groupe de personnalités éminentes conseillera les administrateurs relativement à leur initiative sur la durabilité

07 juin 2021

Le 7 juin 2021, les administrateurs de l’IFRS Foundation ont annoncé la création d’un groupe de personnalités éminentes (Eminent Persons Group ) qui fournira des conseils stratégiques aux administrateurs en ce qui a trait à la proposition de la mise sur pied d’un conseil international des normes en matière de développement durable (ISSB). Le groupe fournira également des conseils sur la connectivité avec les initiatives nationales.

Le groupe de personnalités éminentes est présidé par Jean-Claude Trichet, ancien président de la Banque centrale européenne (BCE). Les autres membres sont Sheila Bair, ancienne présidente de la Federal Deposit Insurance Corporation des États-Unis, Nandan Nilekani, président et cofondateur d’Infosys, Guillermo Ortiz, former gouverneur de la Banco de Mexico et ancien président de la Banque des règlements internationaux, et Min Zhu, ancien directeur général adjoint du Fonds monétaire international. Le groupe a tenu sa première réunion et s’entretiendra régulièrement avec les administrateurs de l’IFRS Foundation.  

Les administrateurs travaillent maintenant avec quatre groupes dans le cadre de leur initiative sur la durabilité :

  • Le comité directeur des administrateurs (Trustees’ Steering Committee) établit l’orientation stratégique, surveille le projet et formule des recommandations sur les décisions clés pour approbation par tous les administrateurs.
  • Le groupe des personnalités éminentes (Eminet Persons Working Group) fournit des conseils stratégiques et d’autres conseils aux administrateurs.
  • Le groupe de travail sur la préparation technique (Technical Readiness Working Group) travaille dans le but de fournir un élan de départ à l’ISSB.
  • Le groupe de travail multilatéral (Multilateral Working Group) effectue des travaux préliminaires pour une approche par blocs de construction et facilite l’interaction avec les autres initiatives nationales/internationales.

Consulter le communiqué sur le site web de l’IASB (en anglais).

Le président de l’IASB fait part de ses observations finales

03 juin 2021

Le 3 juin 2021, l’International Accounting Standards Board (IASB) a mis en ligne la transcription d’une allocution prononcée par Hans Hoogervorst, président de l’IASB, lors de la Conférence virtuelle de l’IFRS Foundation de 2021, où il a fait part de ses observations durant ses dix ans de service au sein de l’IASB. M. Hoogervorst a discuté de certaines pensées économiques, telles que l’influence du « consensus de Washington ». Il a également parlé des effets de la grande crise financière de 2008  et de la pandémie de COVID-19 sur l’économie et les risques que les récentes politiques pourraient avoir sur le système monétaire.

Il a ensuite parlé des améliorations apportées aux normes IFRS pour réduire les vulnérabilités, en particulier des améliorations apportées aux normes IFRS 9, IFRS 15 et IFRS 17, du Cadre conceptuel mis à jour, du projet sur les états financiers de base et de la nouvelle version de l’énoncé de pratique sur le rapport de gestion.

M. Hoogervorst a ensuite souligné les progrès réalisés en ce qui concerne l’utilisation des normes IFRS dans le monde et a indiqué qu’à l’heure actuelle, plus de 140 pays ont déjà adopté les normes IFRS.

Pour conclure, M. Hoogervorst a remercié les administrateurs de l’IFRS Foundation, les membre de l’IASB (actuels et anciens), la vice-présidente de l’IASB, Mme Sue Lloyd, les membres du personnel opérationnel et technique ainsi que la communauté comptable pour toutes les contributions au processus de normalisation.

Dans l’enregistrement vidéo, le prochain président de l’IASB, Andreas Barckow, s’est présenté brièvement et a remercié M.  Hoogervorst pour tout ce qu’il a accompli durant les dix dernières années.

Consulter la transcription et l’enregistrement de l’allocution  sur le site web de l’IASB (en anglais).

Les administrateurs de l’IFRS Foundation animeront un webinaire sur leur initiative sur la durabilité

04 juin 2021

Le 4 juin 2021, les administrateurs de l’IFRS Foundation ont annoncé qu’ils animeront un webinaire le 7 juillet dans le cadre duquel les commentaires reçus en réponse à leur document de consultation publié en 2020 et expliqueront de quelle façon ils ont répondu aux commentaires. Les administrateurs parleront également de leurs décisions stratégiques et des étapes restantes avant de prendre une décision définitive relativement au nouveau conseil d’ici la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP 26), qui aura lieu en novembre 2021.

Dans le but de permettre aux participants de différents fuseaux horaires d’y assister, deux séances de la même webémission auront lieu, soit une en avant-midi et une en après-midi.

Consulter le communiqué de presse (en anglais) pour obtenir plus de renseignements, pour vous inscrire et soumettre vos questions sur le site web de l’IASB.

Les ministres des Finances et les gouverneurs des banques centrales des pays du G-7 appuient l’initiative sur la durabilité des administrateurs de l’IFRS Foundation

05 juin 2021

Le 5 juin 2021, les ministres des Finances et les gouverneurs des banques centrales des pays du G-7 ont publié un communiqué dans lequel ils indiquent qu’ils appuient l’initiative sur la durabilité des administrateurs de l’IFRS Foundation. Ils ont tenu une réunion virtuelle le 28 mai 2021, et les ministres de finances se sont rencontrés à Londres les 4 et 5 juin 2021, réunion à laquelle ont participé les dirigeants du Fonds monétaire international (FMI), du Groupe de la Banque mondiale (GBM), l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), de l’Eurogroupe et du Conseil de stabilité financière (CSF).

Dans le communiqué définitif, les ministres des Finances et les gouverneurs des banques centrales mettent l’accent sur le besoin de rendre le système financier mondial plus écologique afin que les décisions financières prises tiennent compte des considérations relatives aux changements climatiques. Ceci aiderait à mobiliser les milliards de dollars de financements privés requis et renforcerait la politique gouvernementale visant à atteindre des émissions de gaz à effet de serre nulles.Le communiqué indique ceci :


Nous appuyons la mise en place d’informations financières relatives aux changements climatiques obligatoires qui fourniraient des informations utiles et cohérentes pour les intervenants du marché basées sur le cadre du Groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques (GIFCC) et conformes aux cadres réglementaires nationaux. Les investisseurs ont besoin d’informations de qualité, comparables et fiables sur les risques liés aux changements climatiques. Nous convenons par conséquent de la nécessité de mettre en place une base à l’échelle mondiale en matière de présentation d’informations liées au développement durable, que les pays pourront agrémenter par la suite. Nous saluons l’initiative de l’International Financial Reporting Standards Foundation d’élaborer cette base sous une gouvernance robuste et une surveillance publique, et en s’appuyant sur le cadre du GIFCC et les travaux des normalisateurs en matière de développement durable. Ces derniers et d’autres parties prenantes participeront étroitement à l’élaboration du cadre afin de favoriser la mise en œuvre des pratiques souhaitables et d’accélérer la convergence. Nous encourageons l’IFRS Foundation à procéder à une consultation sur la proposition finale qui donnera lieu à l’établissement du conseil international des normes en matière de développement avant la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP 26).

Lire le communiqué sur le site web du gouvernement du Royaume-Uni. Dans un communiqué de presse sur le site web de l’IASB (en anglais), les administrateurs indiquent qu’ils apprécient l’appui mentionné dans le communiqué du G7.

Mise en place d’un nouveau groupe de travail sur les informations financières liées à la nature

07 juin 2021

Le groupe de travail sur les informations financières liées à la nature (Taskforce on Nature-related Financial Disclosures, TNFD) est une nouvelle initiative mondiale qui a pour objectif d’aider les entreprises et les institutions financières mondiales à évaluer les risques environnementaux et les occasions. Le TNFD offrira un cadre aux entreprises afin qu’elles puissent identifier et rendre compte des risques changeants liés à la nature, misant sur la réussite du Groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques (TCFD).

Dans le cadre du lancement, deux documents (en anglais) ont été publiés du TNFD :

Lire le communiqué de presse sur le site du TNFD qui annonce la mise en œuvre ainsi qu’une lettre rédigée par les deux coprésidents nouvellement nommés.

 

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