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Un groupe représentant les organismes de normalisation de plusieurs pays presse l’IASB de se pencher sur la question des régimes de retraite hybrides

  • IFRS - IASB Image

04 juil 2018

En juillet 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un document qui sera remis à l’Accounting Standards Advisory Forum (ASAF) de l’IASB, à l’occasion de sa prochaine réunion. Ce document accompagne la présentation, par le Conseil des normes comptables du Canada, de travaux de recherche sur les régimes de retraite hybrides – qui ne sont ni des régimes de retraite à cotisations déterminées ni des régimes de retraite à prestations déterminées – réalisés au Canada, en Allemagne, au Japon, au Royaume-Uni et aux États-Unis. Principal constat de ces travaux : les lignes directrices qui encadrent la comptabilisation des régimes de retraite hybrides devraient être augmentées et précisées afin de mieux refléter les caractéristiques économiques de ces régimes et de réduire la disparité des pratiques.

Les travaux de recherche sont l’œuvre d’un groupe de travail, formé de permanents d’organismes de normalisation de cinq pays, qui s’était fixé comme but de déterminer, au moyen d’éléments probants, s’il était nécessaire d’établir des lignes directrices sur les régimes de retraite hybrides. Le groupe de travail souhaitait comprendre la situation de différents pays du monde, déterminer si les difficultés rencontrées d’un pays à l’autre étaient semblables ou non et cerner les améliorations nécessaires, le cas échéant. Les travaux de recherche se poursuivent et ont d’ailleurs été étendus à d’autres pays.

Les données recueillies à ce jour démontrent que dans plusieurs pays, les lignes directrices régissant la comptabilité des régimes de retraite hybrides ne sont pas suffisantes. Ces données sont assez exhaustives pour être portées à l’attention d’autres groupes afin d’encourager les activités de normalisation dans ce domaine. C’est pour cette raison que le groupe de travail propose à l’IASB de prendre connaissance des recherches réalisées à ce jour et d’en faire un volet supplémentaire de l’étude de faisabilité intitulée Pension Benefits that Depend on Asset Returns prévues à son programme de recherche ou de lancer un projet sur les régimes de retraite hybrides.

Entretemps, le groupe de travail étendra ses travaux de recherche à d’autres pays; il fera la synthèse et l’analyse des données obtenues des pays membres de l’International Forum of Accounting Standard Setters (IFASS), établira des liens de collaboration avec les utilisateurs des états financiers et les théoriciens de plusieurs pays, et continuera de suivre les activités connexes.

Pour en savoir plus, lire le document du groupe de travail publié dans le site web de l'IASB (en anglais).

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