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Compte rendu de la réunion de juillet 2018 de l’ASAF

  • IFRS - IASB Image

04 sept 2018

Le 4 septembre 2018, les permanents de l’International Accounting Standards Board (IASB) ont publié un compte rendu des discussions qui ont eu lieu pendant la réunion de l’Accounting Standards Advisory Forum (ASAF) qui s’est tenue à Londres les 9 et 10 juillet 2018.

Voici les sujets qui ont été abordés pendant la réunion (les numéros entre parenthèses indiquent les paragraphes correspondants dans le compte rendu) :

  • Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres (1 à 6) : Les permanents de l’IASB® ont animé à l'intention des membres de l’ASAF une séance de formation au sujet du document de travail sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres publié en juin 2018.
  • Regroupements d’entreprises sous contrôle commun (7 à 25) : Les membres de l’ASAF ont discuté 1) des résultats d’un sondage auprès des investisseurs mené conjointement par le HKICPA et l’OIC et 2) les approches pour l’évaluation élaborées par les permanents à l’égard des transactions qui entrent dans le champ d’application du projet sur les regroupements d'entreprises sous contrôle commun.
  • Amélioration des communications (26 à 41) : Les membres de l’ASAF ont formulé des commentaires sur 1) le transfert du projet sur les états financiers de base du programme de recherche au programme de normalisation et 2) l’ébauche de Cadre de présentation des mesures de la performance du CNC.
  • Immobilisations corporelles : produit de la vente avant l’utilisation prévue (42 à 48) : Les membres de l’ASAF se sont fait demander leur avis sur des marches à suivre possibles en ce qui a trait à l’exposé-sondage et au projet en général.
  • Goodwill et dépréciation (49 à 68) : Les membres de l’ASAF 1) ont formulé leurs points de vue sur les informations à fournir que l’IASB a provisoirement décidé d’envisager et d’autres informations à fournir possibles qui, selon les permanents, pourraient améliorer les obligations d’informations relatives aux regroupements d’entreprises, au goodwill et à la dépréciation et 2) se sont fait demander s’ils ont des suggestions d’autres informations qui permettraient de fournir de meilleures informations en temps opportun sans imposer de coûts qui surpassent les avantages générés.
  • Amélioration des communications (suite) (69 à 77) : Les membres de l’ASAF ont formulé des conseils sur 1) le processus d’élaboration et de rédaction des directives sur les objectifs et des exigences en matière d’information de l’IASB et 2) les normes que l’IASB devrait sélectionner à des fins d’examen.
  • Comptabilisation des régimes de retraite (78 à 91) : Les membres de l’ASAF ont discuté d’une proposition d’étude, par l’IASB, des régimes de retraite hybrides dans le programme de recherche ou dans un projet distinct.
  • Mises à jour sur les projets et planification de l’ordre du jour (92 à 95) : Les membres de l’ASAF ont discuté du projet d’ordre du jour de leur réunion d’octobre 2018.

Consulter le compte rendu de la réunion sur le site web de l’IASB (en anglais).

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