Mise à jour du programme de travail de l’ASB : Analyse
16 nov 2018
Le 16 novembre 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a mis à jour son programme de travail à la suite de sa réunion de novembre 2018. Un projet de modification d’IFRS 17 manque toujours au programme de travail, bien que l’IASB ait commencé à discuter de modifications possibles à IFRS 17, « Contrats d'assurance » et ait déjà décidé provisoirement de reporter la date d'entrée en vigueur de la norme d’une année.
Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 26 octobre 2018.
Projets de normalisation
- États financiers de base: un document de travail ou un exposé-sondage est maintenant prévu au deuxième trimestre de 2019 (auparavant : premier semestre de 2019).
Projets de modification
- Impôt différé liés aux actifs et aux passifs découlant d’une transaction unique (modification d’IAS 12) : nouvellement ajouté au programme de travail, un exposé-sondage est prévu au premier semestre de 2019.
- Initiative sur les informations à fournir – Définition du terme « significatif » (modification d’IAS 1 et d’IAS 8) : retiré du programme de travail puisque les modifications finales ont été publiées le 31 octobre 2018.
- Mise à jour des renvois au Cadre conceptuel (modification d’IFRS 3) : à sa réunion de novembre, l’IASB a décidé d’aller de l’avant avec les modifications. La prochaine étape du projet consiste donc à publier un exposé-sondage (aucune date donnée).
Projets de recherche
- Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres : les commentaires sur le document de travail sont maintenant attendus pour le premier trimestre de 2019 (auparavant : premier semestre de 2019).
- Paiement fondé sur des actions : retiré du programme de travail puisqu’un résumé de projet a été publié le 31 octobre 2018.
Autres projets
- Mise à jour de la taxonomie IFRS relative aux pratiques courantes (IFRS 13) : l’analyse des commentaires reçus est maintenant prévue pour janvier 2019 (auparavant : premier trimestre de 2019).
- Modification de la préface aux IFRS : nouvellement ajouté au programme de travail; le libellé final est prévu pour décembre 2018.
Consulter le programme de travail révisé sur le site web de l’IASB (en anglais).