Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 20 novembre 2023.

Projets de normalisation

• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – le projet est maintenant à l’étape de la réception de commentaires en réponse à l’exposé-sondage, processus qui devrait prendre fin au cours du T1 de 2024.

Projets de modification

• Modifications apportées au classement et à l’évaluation des instruments financiers – la version définitive des modifications doit être publiée au T2 de 2024 (auparavant au premier semestre de 2024)
• Améliorations annuelles des normes comptables IFRS – les projets suivants feront l’objet de délibérations à la suite de la réception de commentaires en réponse aux exposés-sondage au T1 de 2024 (auparavant en janvier 2024)
  
  • Méthode du coût (modifications d’IAS 7)
  • Décomptabilisation des obligations locatives (modifications d’IFRS 9)
  • Détermination d’un « mandataire de fait » (modifications d’IFRS 10)
  • Présentation de l’écart différé entre la juste valeur et le prix de transaction (modifications des directives sur la mise en œuvre d’IFRS 7)
  • Profit ou perte découlant de la décomptabilisation (modifications d’IFRS 7)
  • Comptabilité de couverture pour un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)
  • Introduction et informations à fournir sur le risque de crédit (modifications des directives sur la mise en œuvre d’IFRS 7)
  • Prix de transaction (modifications d’IFRS 9)
• Risques liés aux changements climatiques et autres incertitudes dans les états financiers – une décision quant à l’orientation du projet est désormais prévue au T2 de 2024 (auparavant au T1 2024)
• Contrats d’achat d’énergie – un exposé-sondage est maintenant prévu au T2 de 2024
• Provisions – Améliorations ciblées – un exposé-sondage est maintenant prévu au deuxième semestre de 2024

Projets de recherche

• Activités d’extraction – le projet ne fait plus partie du programme de travail

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – Pratiques courantes (instruments financiers) et améliorations générales – les délibérations au sujet de la rétroaction reçues au sujet du projet Mise à jour de la taxonomie IFRS sont prévues en février 2024 (auparavant au T1 de 2024)
• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – États financiers de base – un projet de mise à jour est désormais prévu au T2 de 2024 (auparavant au premier semestre de 2024)
• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : informations à fournir et modifications d’IFRS 7 et IFRS 9 – ce projet a été ajouté au programme de travail et un projet de mise à jour de la taxonomie IFRS est prévu au deuxième semestre de 2024 
• Taxonomie IFRS sur la durabilité – la publication de la taxonomie est prévue au T2 de 2024

Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 20 novembre 2023 et du 18 décembre 2023 du programme de travail de l’IASB et de l’ISSB.

Pour consulter le programme de travail en vigueur, veuillez cliquer ici.