Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail depuis notre dernière synthèse, parue le 18 décembre 2023.

Projets de normalisation

• Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation – l’exposé-sondage devrait être publié en mars 2024 (auparavant au premier trimestre de 2024).
• Initiative concernant les informations à fournir – Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public – la norme définitive devrait être publiée en avril 2024 (auparavant au deuxième trimestre de 2024).
• Gestion dynamique des risques – l’exposé-sondage devrait être publié au premier semestre de 2025 (auparavant en 2025).
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – les commentaires sur l’exposé-sondage seront étudiés au deuxième trimestre de 2024 (auparavant au premier trimestre de 2024).
• États financiers de base – la norme définitive devrait être publiée en avril 2024 (auparavant au deuxième trimestre de 2024).

Projets de modification

• Améliorations annuelles des normes IFRS de comptabilité – les commentaires sur le projet suivant de l’exposé-sondage seront étudiés en février 2024 (auparavant au premier trimestre de 2024) :
  • Méthode du coût (modifications d’IAS 7);
  • Décomptabilisation d’un passif financier (modifications d’IFRS 9);
  • Détermination quant à un « mandataire de fait » (modifications d’IFRS 10);
  • Présentation de l’écart différé entre la juste valeur et le prix de transaction (modifications des directives sur la mise en œuvre d’IFRS 7);
  • Profit ou perte découlant de la décomptabilisation (modifications d’IFRS 7);
  • Comptabilité de couverture pour un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1);
  • Introduction et informations à fournir sur le risque de crédit (modifications des directives sur la mise en œuvre d’IFRS 7);
  • Prix de transaction (modifications d’IFRS 9).

• Applicabilité des normes du SASB à l’échelle internationale – ce projet a été retiré du programme de travail, puisque les modifications définitives ont été publiées le 19 décembre 2023.

• Mise à jour de la norme – Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public – Informations à fournir – l’exposé-sondage devrait être publié au deuxième trimestre de 2024 (auparavant au premier semestre de 2024).

Projets de recherche

• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus – l’IASB a conclu l’analyse des commentaires reçus; la prochaine étape est la publication d’un compte-rendu des commentaires (attendue au deuxième semestre de 2024).

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – modifications d’IAS 12, d’IAS 21, d’IAS 7 et d’IFRS 7 – la version définitive de la mise à jour devrait être publiée en mars 2024, après l’analyse des commentaires reçus.
• Taxonomie IFRS, Proposition de mise à jour 1, Améliorations générales et pratiques courantes – la version définitive de la mise à jour devrait être publiée en mars 2024, après l’analyse des commentaires reçus.

Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 18 décembre 2023 et du 29 janvier 2024 du programme de travail de l’IASB et de l’ISSB.

Pour consulter le programme de travail en vigueur, veuillez cliquer ici (en anglais).