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Juin 2016

Comptabilisation des produits : les dirigeants comptables doivent se réveiller

01 juin 2016

Le 1er juin 2016, Compliance Week a publié un article expliquant que malgré le fait qu’il ne reste que 18 mois avant que toutes les sociétés soient obligées de présenter les produits conformément à des centaines de pages de nouvelles directives comptables, les dirigeants comptables sont perplexes quant aux raisons pour lesquelles les sociétés n’en font pas davantage pour se préparer.

Lors de la récente conférence annuelle de Compliance Week, une séance sur la nouvelle norme complexe sur la comptabilisation des produits a peut-être été la moins populaire. Plus de la moitié des personnes assistant à cette séance ont indiqué, dans le cadre d’un sondage mené pendant celle-ci, que leur société n’avait pas encore décidé comment adopter la nouvelle norme. C'est là un signe troublant que ces sociétés n’ont peut-être même pas encore effectué d’évaluation globale des répercussions de la norme pour elles.

Selon Chris Chiriatti, un directeur général de Deloitte & Touche : « Ces résultats sont, sans être surprenants, plutôt alarmants ».

« Cela indique que bon nombre de sociétés considèrent que l’échéance n’est que dans 18 mois, a déclaré Eric Knachel, associé principal en consultation chez Deloitte. Elles ont peut-être d’autres priorités plus urgentes ou disposent de ressources limitées à consacrer à ce travail. Les trois à neuf prochains mois seront cruciaux. »

Lire l’article sur le site Web de Compliance Week (abonnement gratuit requis – en anglais).

Compte rendu de la réunion de mai 2016 des administrateurs de l’IFRS Foundation

10 juin 2016

Le 10 juin 2016, le compte rendu de la réunion du 24 au 26 mai 2016 des administrateurs de l’IFRS Foundation, qui a eu lieu à Jakarta, a été publié.

Voici quelques-unes des activités qui étaient à l’ordre du jour de la réunion :

  • Réunion de direction – Les administrateurs ont discuté de plusieurs sujets stratégiques importants :
    • Examen de la structure et de l’efficacité de l’IFRS Foundation – Les administrateurs ont discuté de manière approfondie de leur examen de la structure et de l’efficacité de l’IFRS Foundation, puis l’ont conclu.
    • Consultation sur le programme de travail – Les administrateurs ont été mis au courant de l’état d’avancement du programme de travail du conseil, en particulier en ce qui a trait aux messages clés transmis par les répondants et à la façon dont ces messages, ainsi que ceux sur l’examen par les administrateurs, ont été utilisés pour élaborer l’ébauche du plan de travail 2017-2021 du conseil.
    • Présentation sur les IFRS en Indonésie – Les administrateurs ont assisté à une présentation sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des IFRS en Indonésie.
    • Contrats d’assurance – Les administrateurs ont assisté à une présentation sur la norme à venir.
    • Autres sujets.
    • Rapports de comités – Les administrateurs ont discuté des rapports du comité d’audit et des finances, du comité des services d’éducation et de contenu, du comité du capital humain et du comité des candidatures.
  • Rapport du président de l’IASB – Le président de l’IASB a fait le point sur plusieurs activités techniques de l’IASB, plus particulièrement sur la consultation de 2015 sur le programme de travail et l’application uniforme des IFRS dans le monde.
  • Rapport du Due Process Oversight Committee (DPOC) – Les administrateurs ont reçu un rapport sur la réunion du DPOC de mai 2016.
  • Activités à Jakarta – Le rapport a particulièrement fait état du forum pour les parties prenantes et de la signature d’une entente conjointe  avec les autorités indonésiennes.

Le compte rendu complet de la réunion des administrateurs de l’IFRS Foundation est disponible sur le site Web de l’IASB (en anglais).

Conférence de la SEC et du Financial Reporting Institute : Allocution du chef comptable adjoint de la SEC

09 juin 2016

Le 9 juin 2016, la Securities and Exchange Commission (SEC) a publié une allocution prononcée par Wesley Bricker, chef comptable adjoint de la SEC, portant sur la façon dont la direction, les comités d’audit, les auditeurs et d'autres parties prenantes peuvent renforcer la crédibilité, la fiabilité et l’utilité de l’information financière pour les investisseurs.

Son allocution a notamment porté sur les éléments suivants :

  • les activités de mise en œuvre liées aux normes récemment publiées sur la comptabilisation des produits et les contrats de location;
  • l’accent continu sur le contrôle interne à l'égard de l’information financière (CIIF);
  • les occasions de fournir des commentaires au Public Company Accounting Oversight Board (PCAOB) au sujet de ses principales activités de normalisation;
  • la vigilance constante à l’égard des responsabilités visant à assurer l’indépendance de l’auditeur.

Consulter la transcription de l’allocution sur le site Web de la SEC (en anglais).

 

 

L'IASB met à jour son programme de travail

23 juin 2016

Le 23 juin 2016, l'International Accounting Standards Board (IASB) a mis à jour son programme de travail, qui indique maintenant que les exposés-sondages sur la définition d'une entreprise et la réévaluation des intérêts détenus antérieurement devraient être publiés la semaine prochaine.

Voici quelques modifications apportées au programme de travail :

Grands projets

  • Aucune modification n'a été apportée aux grands projets.

Projets de mise en œuvre

De plus, le programme de travail indique clairement que les exposés-sondage sur la définition d'une entreprise et sur la réévaluation des intérêts détenus antérieurement devraient être publiés la semaine prochaine.

Consulter le programme de travail sur le site Web de l'IASB (en anglais).

L'IASB propose des modifications portant sur la définition d'une entreprise et la comptabilisation des intérêts détenus antérieurement

28 juin 2016

Le 28 juin 2016, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié aux fins de commentaires un projet de modification d'IFRS 3, Regroupements d'entreprises et d'IFRS 11, Partenariats, visant à clarifier la définition d'une entreprise et la comptabilisation des intérêts détenus antérieurement.

Le projet de modification précise :

  • les directives d'application pour aider à faire la différence entre une entreprise et un groupe d'actifs au moment d'appliquer IFRS 3;
  • comment une société doit comptabiliser les intérêts détenus antérieurement dans une entreprise lorsqu'elle en acquiert le contrôle ou le contrôle conjoint.

La modification proposée aux directives d'application sur la définition d'une entreprise dans IFRS 3 résulte du processus d'examen de la mise en œuvre du conseil, qui est effectué pour chaque nouvelle norme ou modification importante d’une norme environ deux ans après son entrée en vigueur. Le processus d'examen de la mise en œuvre d'IFRS 3 a permis de conclure que les dispositions comptables de la norme suscitaient l'adhésion générale, mais que certains aspects nécessitaient une recherche plus poussée.

La modification proposée relative à la comptabilisation des intérêts détenus antérieurement a été suggérée par l'IFRS Interpretations Committee.

Pour en savoir davantage sur l'exposé-sondage au sujet du projet de modification d'IFRS 3 et d'IFRS 11 portant sur la définition d'une entreprise et la comptabilisation des intérêts détenus antérieurement, consulter le site Web de l'IASB (en anglais). La date limite de réception des commentaires est le 31 octobre 2016.

Renseignements supplémentaires

Consulter :

L'IASB publie des modifications à portée limitée d'IFRS 2, Paiement fondé sur des actions

20 juin 2016

Le 20 juin 2016, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié des modifications d'IFRS 2, Paiement fondé sur des actions, qui précisent comment comptabiliser certaines transactions dont le paiement est fondé sur des actions.

Les modifications, élaborées par le Comité d'interprétation des IFRS, décrivent les exigences concernant la comptabilisation :

  • de l’incidence des conditions d’acquisition de droits et des conditions accessoires à l'acquisition de droits sur l’évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions;
  • des transactions dont le paiement est fondé sur des actions et comporte la caractéristique de règlement net aux fins de l'obligation de retenue fiscale;
  • d'une modification des modalités d'un paiement fondé sur des actions qui donne lieu à un changement dans le classement de la transaction, qui est réglée en instruments de capitaux propres plutôt qu'en trésorerie.

Les sociétés doivent appliquer les modifications pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Une application anticipée est autorisée. 

On trouvera de plus amples renseignements au sujet des modifications – Classement et évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions (modifications d'IFRS 2) – sur le site Web de l'IASB (en anglais).

 

L'IASB publie un webinaire au sujet du projet sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir

14 juin 2016

Le 14 juin 2016, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié un webinaire qui présente un survol de l'initiative concernant les informations à fournir et traite du document de travail à venir sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir, qui devrait être publié d'ici la fin 2016.

Ce webinaire est animé par Suzanne Morsfield, directrice technique principale de l'IASB, et Arjuna Dangalla, directeur technique adjoint.

Pour en savoir davantage, voir la page du webinaire sur le site Web de l'IASB (en anglais).

L’IASB publie un article de la série Investor Perspectives sur l'efficacité des informations à fournir

27 juin 2016

Le 27 juin 2016, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié un nouvel article de sa série Investor Perspectives dans lequel Pat Finnegan, membre du conseil de l'IASB, traite de l'amélioration de l'efficacité des informations à fournir.

Cet article renferme :

  • une analyse des tableaux de la structure du capital;
  • une analyse plus approfondie des projets de l'IASB sur le Cadre conceptuel et les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres;
  • un appel à tous pour recueillir des idées au sujet de façons plus efficaces et efficientes pour les investisseurs et les prêteurs d'obtenir un portrait global des droits et des obligations créés par les passifs et les capitaux propres de la société;
  • des ressources récentes sur l'efficacité des informations à fournir.

Pour en savoir davantage, consulter l'article de juin 2016 de la série Investor Perspectives sur le site Web de l'IASB (en anglais).

L’IFRS Foundation et l’OICV renforcent leur coopération concernant l’élaboration et la mise en œuvre des normes IFRS

01 juin 2016

Le 1er juin 2016, l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) et l’IFRS Foundation ont annoncé la publication d’un énoncé de protocoles, qui décrit un programme de travail ambitieux visant à encourager et à favoriser la transparence sur les marchés financiers grâce à l’élaboration et à l’application uniforme des normes IFRS.

Cet énoncé présente les objectifs de chacune des interactions suivantes entre l’OICV et l’IFRS Foundation :

  • discussions stratégiques : discussions entre les leaders de l’OICV et de l’IFRS Foundation au sujet de questions d'information financière générales;
  • élaboration de normes IFRS : échange d’informations et contribution active de l’OICV au processus de normalisation;
  • mise en œuvre des normes IFRS : échange d’informations pour aider les deux parties à réaliser leurs travaux concernant l’application des normes IFRS de façon uniforme à l’échelle mondiale.

Cet énoncé est fondé sur l’énoncé de protocoles existant entre l’OICV et l’IFRS Foundation, publié en 2013.

Consulter l’énoncé de protocoles sur le site Web de l'IFRS Foundation (en anglais).

La norme sur les produits soulève des préoccupations relatives aux mécanismes de rémunération

03 juin 2016

Le 3 juin 2016, le Journal of Accountancy a publié un article expliquant en quoi les mécanismes de rémunération soulèvent des inquiétudes chez les sociétés qui mettent en œuvre la nouvelle norme sur la comptabilisation des produits.

La nouvelle norme sur la comptabilisation des produits amène les sociétés à revoir leurs mécanismes de rémunération et leur structure de primes fondés sur des mesures relatives aux produits, a déclaré Eric Knachel, CPA, de Deloitte & Touche LLP. M. Knachel a indiqué que les mécanismes de rémunération ne représentent quun exemple de problèmes généraux non comptables qui rendent nécessaire de se pencher dès maintenant sur la mise en œuvre de cette norme.

Lire larticle sur le site Web du Journal of Accountancy (en anglais).

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